Notre utilisation de cookies À propos des circulaires
Des circulaires sont émises de temps à autre par le Secrétariat des FIPOL afin d’informer les États Membres des principaux éléments nouveaux ayant trait au travail accompli par l’Organisation. Elles peuvent contenir des informations relatives aux pratiques de gestion, à l’organisation des réunions ou faire part de la disponibilité de nouvelles ressources ou de ressources améliorées.
Résultats
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Notification de l'adhésion à la Convention de 1992 portant création du Fonds par Kiribati, les Îles Cook, la Hongrie et l’Équateur et au Protocole portant création du Fonds complémentaire par la Hongrie 01/2008
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.60
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.10
Catégorie: Administration
Notification de l'adhésion à la Convention de 1992 portant création du Fonds par la République islamique d’Iran et au Protocole portant création du Fonds complémentaire par l’Estonie et la Pologne 01/2009
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.62
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.12
Catégorie: Administration
Notification de l’adhésion à la Convention de 1992 portant création du Fonds par la République arabe syrienne et application de la Convention de 1992 portant création du Fonds au Zanzibar 06/2009
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.65
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.13
Catégorie: Administration
Notification de l'adhésion au Protocole portant création du Fonds complémentaire par la Grèce 01/2007
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.56
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.7
Catégorie: Administration
Non-soumission des rapports sur les hydrocarbures et suspension du paiement des indemnités: nouvelle décision de politique générale du Fonds de 1992 01/2009
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.63
Catégorie: Politique générale
Organe de contrôle de gestion commun – Deuxième appel à candidatures 05/2011
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.74
Référence - Fonds de 1971: 71FUND/Circ.96
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.21
Catégorie: Organe de contrôle de gestion
M. Willem Oosterveen - Administrateur des Fonds internationaux d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures 09/2010
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.71
Référence - Fonds de 1971: 71FUND/Circ.93
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.18
Catégorie: Administration
Report des réunions d’avril 2010 des organes directeurs 04/2010
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.70
Référence - Fonds de 1971: 71FUND/Circ.92
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.17
Catégorie: Réunions
Lieu de réunion des sessions de printemps 2011 des organes directeurs 04/2010
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.69
Référence - Fonds de 1971: 71FUND/Circ.91
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.16
Catégorie: Réunions
Notification de l'adhésion au Protocole portant création du Fonds complémentaire par l’Australie, le Canada et le Maroc 02/2010
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.68
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.15
Catégorie: Administration