À propos des circulaires
Des circulaires sont émises de temps à autre par le Secrétariat des FIPOL afin d’informer les États Membres des principaux éléments nouveaux ayant trait au travail accompli par l’Organisation. Elles peuvent contenir des informations relatives aux pratiques de gestion, à l’organisation des réunions ou faire part de la disponibilité de nouvelles ressources ou de ressources améliorées.
Résultats
Résultats 201 à 210 sur 233
Lieu de réunion des sessions de printemps 2011 des organes directeurs 04/2010
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.69
Référence - Fonds de 1971: 71FUND/Circ.91
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.16
Catégorie: Réunions
Notification de l'adhésion au Protocole portant création du Fonds complémentaire par l’Australie, le Canada et le Maroc 02/2010
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.68
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.15
Catégorie: Administrative
Sixième Groupe de travail intersessions du Fonds de 1992 12/2009
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.67
Catégorie: Administrative
Nomination de candidats au poste de Commissaire aux comptes des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) 11/2009
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.66
Référence - Fonds de 1971: 71 FUND/Circ.90
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.14
Catégorie: Commissaire aux comptes
Organe de contrôle de gestion commun – Deuxième appel à candidature 07/2008
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.61
Référence - Fonds de 1971: 71FUND/Circ.89
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.11
Catégorie: Organe de contrôle de gestion
État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire 01/2017
Référence - Fonds de 1992: IOPC/2017/Circ.1
Référence - Fonds complémentaire: IOPC/2017/Circ.1
Catégorie: Ratification
Désignation par l’Espagne de M. José Maura Barandiarán au poste d'Administrateur des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures 04/2005
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.45/1
Catégorie: Administrative
Désignation de candidats pour l’élection au sein de l’Organe de contrôle de gestion commun 01/2014
Référence - Fonds de 1992: IOPC/2014/Circ.2
Référence - Fonds de 1971: IOPC/2014/Circ.2
Référence - Fonds complémentaire: IOPC/2014/Circ.2
Catégorie: Organe de contrôle de gestion
Désignation de candidats pour l’élection au sein de l’Organe de contrôle de gestion commun 05/2017
Référence - Fonds de 1992: IOPC/2017/Circ.3
Référence - Fonds complémentaire: IOPC/2017/Circ.3
Catégorie: Organe de contrôle de gestion
Désignation de candidats au poste d'Administrateur des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures 03/2005
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.45
Catégorie: Administrative
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