À propos des circulaires
Des circulaires sont émises de temps à autre par le Secrétariat des FIPOL afin d’informer les États Membres des principaux éléments nouveaux ayant trait au travail accompli par l’Organisation. Elles peuvent contenir des informations relatives aux pratiques de gestion, à l’organisation des réunions ou faire part de la disponibilité de nouvelles ressources ou de ressources améliorées.
Résultats
Résultats 221 à 230 sur 233
Application de la Convention de 1992 portant création du Fonds à la zone économique exclusive ou à une zone désignée en vertu de l'article 3a)ii) de la Convention de 1992 portant création du Fonds 12/2002
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.37
Catégorie: ZEE
Pouvoirs et notifications en vue des réunions des FIPOL 06/2011
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.75
Référence - Fonds de 1971: 71FUND/Circ.97
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.22
Catégorie: Pouvoirs
Pouvoirs et notifications en vue des réunions des FIPOL 12/2010
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.73
Référence - Fonds de 1971: 71FUND/Circ.95
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.20
Catégorie: Pouvoirs
Pouvoirs et notifications en vue des réunions des FIPOL 07/2007
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.58
Référence - Fonds de 1971: 71FUND/Circ.87
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.8
Catégorie: Pouvoirs
Pouvoirs et notifications en vue des réunions des FIPOL 06/2005
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.49
Référence - Fonds de 1971: 71FUND/Circ.86
Référence - Fonds complémentaire: SUPPFUND/Circ.3
Catégorie: Pouvoirs
Pouvoirs et notifications en vue des réunions des FIPOL 07/2015
Référence - Fonds de 1992: IOPC/2015/Circ.4
Catégorie: Pouvoirs
Accès aux documents placés sur l'Internet 01/2001
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.26
Référence - Fonds de 1971: 71FUND/Circ.79
Catégorie:
Amendement de I'article 5.3 de la Convention portant création du Fonds 10/1995
Référence - Fonds de 1971: 71 FUND/Circ.47
Catégorie: Convention
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