Notre utilisation de cookies À propos des circulaires
Des circulaires sont émises de temps à autre par le Secrétariat des FIPOL afin d’informer les États Membres des principaux éléments nouveaux ayant trait au travail accompli par l’Organisation. Elles peuvent contenir des informations relatives aux pratiques de gestion, à l’organisation des réunions ou faire part de la disponibilité de nouvelles ressources ou de ressources améliorées.
Résultats
Résultats 221 à 228 sur 228
Pouvoirs et notifications en vue des réunions des FIPOL 07/2015
Référence - Fonds de 1992: IOPC/2015/Circ.4
Catégorie: Pouvoirs
Accès aux documents placés sur l'Internet 01/2001
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.26
Référence - Fonds de 1971: 71FUND/Circ.79
Catégorie:
Amendement de I'article 5.3 de la Convention portant création du Fonds 10/1995
Référence - Fonds de 1971: 71 FUND/Circ.47
Catégorie: Convention
Amendement de I'article 5.3 de la Convention de 1971 portant création du Fonds 10/1994
Référence - Fonds de 1971: 71 FUND/Circ.43
Catégorie: Convention
Application de la Convention de 1992 portant création du Fonds à la zone économique exclusive ou à une zone désignée en vertu de l'article 3a)ii) de la Convention de 1992 portant création du Fonds 01/2007
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.57
Catégorie: ZEE
Application de la Convention de 1992 portant création du Fonds à la zone économique exclusive ou à une zone désignée en vertu de l'article 3a)ii) de la Convention de 1992 portant création du Fonds 01/2006
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.55
Catégorie: ZEE