Réunions

Ordre du jour provisoire des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Vote

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance  —Commentaires des États Membres

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance

Liste des décisions à prendre à l’occasion des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Compte rendu des décisions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Compte rendu des décisions des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Rapport de l’Administrateur

Élection des membres du Comité exécutif

STOPIA 2006 et TOPIA 2006

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Rapport sur les contributions

Rapport sur les placements

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Gestion  des risques –Dernières informations sur l’examen des problèmes d’assurance

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2019

États financiers et rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2019 –Fonds de 1992

Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun

Élection des Membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédure de vote

Nomination des membres de l’Organe consultatif commun sur les placements

Questions relatives au Secrétariat

Services d’information

Nomination de l’Administrateur

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Accord de siège – Projets d’accords de siège

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Convention SNPD de 2010

Mise en œuvre de la Convention SNPD

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds

Budgets pour 2021 et calcul des contributions au fonds général

Budgets pour 2021 et calcul des contributions au fonds général – Fonds de 1992

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992

List of participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance  —Commentaires des États Membres

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance

Liste des décisions à prendre à l’occasion des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Compte rendu des décisions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Compte rendu des décisions des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Nathan E. Stewart

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Agia Zoni II

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Bow Jubail

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Bow Jubail

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Prestige

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Solar 1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Hebei Spirit

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître —Fonds de 1992: Redfferm

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Haekup Pacific

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Alfa I

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Nesa R3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Trident Star

Nomination de l’Administrateur

List of participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Vote

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance  —Commentaires des États Membres

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance

Liste des décisions à prendre à l’occasion des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Compte rendu des décisions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Compte rendu des décisions des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Rapport de l’Administrateur

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

STOPIA 2006 et TOPIA 2006

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Rapport sur les contributions

Rapport sur les placements

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Gestion  des risques –Dernières informations sur l’examen des problèmes d’assurance

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2019

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2019 –Fonds complémentaire

Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun

Élection des Membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédure de vote

Nomination des membres de l’Organe consultatif commun sur les placements

Questions relatives au Secrétariat

Services d’information

Nomination de l’Administrateur

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Accord de siège – Projets d’accords de siège

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Budgets pour 2021 et calcul des contributions au fonds général

Budgets pour 2021 et calcul des contributions au fonds général – Fonds complémentaire

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation – Fonds complémentaire

List of participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL