Réunions

Réunions 01/11/2021 - 05/11/2021

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV21/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/09/2021
IOPC/NOV21/1/1/1

Ordre du jour provisoire modifié des sessions de novembre 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 11/10/2021
IOPC/NOV21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 03/09/2021
IOPC/NOV21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 08/09/2021
IOPC/NOV21/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de novembre 2021 des organes directeurs

Secrétariat 28/09/2021
IOPC/NOV21/4/2

STOPIA 2006 et TOPIA 2006

Secrétariat 20/10/2021
IOPC/NOV21/5/1

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 15/10/2021
IOPC/NOV21/5/2

Rapport sur les contributions

Secrétariat 21/10/2021
IOPC/NOV21/5/3

Rapport sur les placements

Secrétariat 14/09/2021
IOPC/NOV21/5/4

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Organe consultatif commun sur les placements 06/10/2021
IOPC/NOV21/5/5

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Organe de contrôle de gestion 27/09/2021
IOPC/NOV21/5/6

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2020

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/5/6/1

États financiers et rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2020 –Fonds de 1992

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/6/1

Proposition relative à la nomination de « l’expert extérieur » auprès de l’Organe de contrôle de gestion

Président de l'Assemblée du Fonds de 1992 18/10/2021
IOPC/NOV21/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 15/10/2021
IOPC/NOV21/7/2

Nomination de l’Administrateur – Candidats au poste d’Administrateur des FIPOL

Secrétariat 10/09/2021
IOPC/NOV21/7/2/1

Nomination de l’Administrateur – Procédures

Président de l'Assemblée du Fonds de 1992 12/10/2021
IOPC/NOV21/7/2/3

Nomination de l’Administrateur – Prestation de serment par l’Administrateur élu

Secrétariat 20/09/2021
IOPC/NOV21/7/3

Services d’information

Secrétariat 20/10/2021
IOPC/NOV21/7/4

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 21/10/2021
IOPC/NOV21/7/5

Nomination des membres et membres suppléants de la Commission de recours

Secrétariat 15/10/2021
IOPC/NOV21/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 09/09/2021
IOPC/NOV21/9/1

Budgets pour 2022 et calcul des contributions au Fonds général

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/9/1/1

Budget pour 2022 et calcul des contributions au fonds général – Fonds de 1992

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/9/2/1

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992

Secrétariat 22/09/2021
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV21/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/09/2021
IOPC/NOV21/1/1/1

Ordre du jour provisoire modifié des sessions de novembre 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 11/10/2021
IOPC/NOV21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 03/09/2021
IOPC/NOV21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 08/09/2021
IOPC/NOV21/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de novembre 2021 des organes directeurs

Secrétariat 28/09/2021
IOPC/NOV21/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 07/09/2021
IOPC/NOV21/3/10

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Nathan E. Stewart

Secrétariat 07/10/2021
IOPC/NOV21/3/11

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 20/10/2021
IOPC/NOV21/3/12

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 14/10/2021
IOPC/NOV21/3/13

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : MT Harcourt

Secrétariat 23/09/2021
IOPC/NOV21/3/14

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 12/10/2021
IOPC/NOV21/3/2/Rev.1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Prestige

Secrétariat 21/10/2021
IOPC/NOV21/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Solar 1

Secrétariat 07/10/2021
IOPC/NOV21/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Hebei Spirit

Secrétariat 06/10/2021
IOPC/NOV21/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Redfferm

Secrétariat 17/09/2021
IOPC/NOV21/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Haekup Pacific

Secrétariat 27/09/2021
IOPC/NOV21/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Alfa I

Secrétariat 28/09/2021
IOPC/NOV21/3/8

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nesa R3

Secrétariat 05/10/2021
IOPC/NOV21/3/9

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Trident Star

Secrétariat 06/10/2021
IOPC/NOV21/4/1

Élection des membres du Comité exécutif

Secrétariat 12/10/2021
IOPC/NOV21/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 15/10/2021
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV21/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/09/2021
IOPC/NOV21/1/1/1

Ordre du jour provisoire modifié des sessions de novembre 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 11/10/2021
IOPC/NOV21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 03/09/2021
IOPC/NOV21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 08/09/2021
IOPC/NOV21/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de novembre 2021 des organes directeurs

Secrétariat 28/09/2021
IOPC/NOV21/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 07/09/2021
IOPC/NOV21/4/2

STOPIA 2006 et TOPIA 2006

Secrétariat 20/10/2021
IOPC/NOV21/5/1

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 15/10/2021
IOPC/NOV21/5/2

Rapport sur les contributions

Secrétariat 21/10/2021
IOPC/NOV21/5/3

Rapport sur les placements

Secrétariat 14/09/2021
IOPC/NOV21/5/4

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Organe consultatif commun sur les placements 06/10/2021
IOPC/NOV21/5/5

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Organe de contrôle de gestion 27/09/2021
IOPC/NOV21/5/6

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2020

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/5/6/2

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2020 –Fonds complémentaire

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/6/1

Proposition relative à la nomination de « l’expert extérieur » auprès de l’Organe de contrôle de gestion

Président de l'Assemblée du Fonds de 1992 18/10/2021
IOPC/NOV21/7/2

Nomination de l’Administrateur – Candidats au poste d’Administrateur des FIPOL

Secrétariat 10/09/2021
IOPC/NOV21/7/2/1

Nomination de l’Administrateur – Procédures

Président de l'Assemblée du Fonds de 1992 12/10/2021
IOPC/NOV21/7/2/3

Nomination de l’Administrateur – Prestation de serment par l’Administrateur élu

Secrétariat 20/09/2021
IOPC/NOV21/7/3

Services d’information

Secrétariat 20/10/2021
IOPC/NOV21/7/4

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 21/10/2021
IOPC/NOV21/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 09/09/2021
IOPC/NOV21/9/1

Budgets pour 2022 et calcul des contributions au Fonds général

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/9/1/2

Budget pour 2022 et calcul des contributions au Fonds général – Fonds complémentaire

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/9/2/2

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation – Fonds complémentaire

Secrétariat 22/09/2021
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV21/6/1

Proposition relative à la nomination de « l’expert extérieur » auprès de l’Organe de contrôle de gestion

Président de l'Assemblée du Fonds de 1992 18/10/2021
IOPC/NOV21/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 15/10/2021
IOPC/NOV21/7/2/1

Nomination de l’Administrateur – Procédures

Président de l'Assemblée du Fonds de 1992 12/10/2021
IOPC/NOV21/1/1/1

Ordre du jour provisoire modifié des sessions de novembre 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 11/10/2021
IOPC/NOV21/3/14

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 12/10/2021
IOPC/NOV21/3/12

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 14/10/2021
IOPC/NOV21/5/4

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Organe consultatif commun sur les placements 06/10/2021
IOPC/NOV21/4/2

STOPIA 2006 et TOPIA 2006

Secrétariat 20/10/2021
IOPC/NOV21/4/1

Élection des membres du Comité exécutif

Secrétariat 12/10/2021
IOPC/NOV21/3/11

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 20/10/2021
IOPC/NOV21/5/1

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 15/10/2021
IOPC/NOV21/3/10

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Nathan E. Stewart

Secrétariat 07/10/2021
IOPC/NOV21/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de novembre 2021 des organes directeurs

Secrétariat 28/09/2021
IOPC/NOV21/7/4

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 21/10/2021
IOPC/NOV21/7/3

Services d’information

Secrétariat 20/10/2021
IOPC/NOV21/5/2

Rapport sur les contributions

Secrétariat 21/10/2021
IOPC/NOV21/3/9

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Trident Star

Secrétariat 06/10/2021
IOPC/NOV21/7/5

Nomination des membres et membres suppléants de la Commission de recours

Secrétariat 15/10/2021
IOPC/NOV21/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Solar 1

Secrétariat 07/10/2021
IOPC/NOV21/5/5

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Organe de contrôle de gestion 27/09/2021
IOPC/NOV21/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Hebei Spirit

Secrétariat 06/10/2021
IOPC/NOV21/3/8

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nesa R3

Secrétariat 05/10/2021
IOPC/NOV21/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Haekup Pacific

Secrétariat 27/09/2021
IOPC/NOV21/7/2/3

Nomination de l’Administrateur – Prestation de serment par l’Administrateur élu

Secrétariat 20/09/2021
IOPC/NOV21/9/2/1

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/9/2/2

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation – Fonds complémentaire

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/9/1/2

Budget pour 2022 et calcul des contributions au Fonds général – Fonds complémentaire

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/9/1/1

Budget pour 2022 et calcul des contributions au fonds général – Fonds de 1992

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/9/1

Budgets pour 2022 et calcul des contributions au Fonds général

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/5/6/2

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2020 –Fonds complémentaire

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/5/6/1

États financiers et rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2020 –Fonds de 1992

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/5/6

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2020

Secrétariat 22/09/2021
IOPC/NOV21/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Alfa I

Secrétariat 28/09/2021
IOPC/NOV21/3/2/Rev.1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Prestige

Secrétariat 21/10/2021
IOPC/NOV21/3/13

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : MT Harcourt

Secrétariat 23/09/2021
IOPC/NOV21/5/3

Rapport sur les placements

Secrétariat 14/09/2021
IOPC/NOV21/7/2

Nomination de l’Administrateur – Candidats au poste d’Administrateur des FIPOL

Secrétariat 10/09/2021
IOPC/NOV21/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Redfferm

Secrétariat 17/09/2021
IOPC/NOV21/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 09/09/2021
IOPC/NOV21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 08/09/2021
IOPC/NOV21/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 07/09/2021
IOPC/NOV21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 03/09/2021
IOPC/NOV21/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/09/2021

Réunions 22/07/2021 - 23/07/2021

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/JUL21/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 17/06/2021
IOPC/JUL21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 22/06/2021
IOPC/JUL21/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 22/07/2021
IOPC/JUL21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 05/07/2021
IOPC/JUL21/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de juillet 2021 des organes directeurs

Secrétariat 09/07/2021
IOPC/JUL21/7/1

Nomination de l’Administrateur – Procédures

Secrétariat 13/07/2021
IOPC/JUL21/7/1/1

Nomination de l’Administrateur – Enseignements tirés par d’autres organisations en matière de vote

Secrétariat 13/07/2021
IOPC/JUL21/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 11/08/2021
IOPC/JUL21/9/2

Compte rendu des décisions des sessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/08/2021
IOPC/JUL21/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement) 

Secrétariat 12/08/2021
IOPC/JUL21/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion dessessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/08/2021
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/JUL21/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 17/06/2021
IOPC/JUL21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 22/06/2021
IOPC/JUL21/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 22/07/2021
IOPC/JUL21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 05/07/2021
IOPC/JUL21/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de juillet 2021 des organes directeurs

Secrétariat 09/07/2021
IOPC/JUL21/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 14/07/2021
IOPC/JUL21/3/1/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu en Israël

Israël 14/07/2021
IOPC/JUL21/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 11/08/2021
IOPC/JUL21/9/2

Compte rendu des décisions des sessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/08/2021
IOPC/JUL21/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement) 

Secrétariat 12/08/2021
IOPC/JUL21/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion dessessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/08/2021
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/JUL21/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 17/06/2021
IOPC/JUL21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 22/06/2021
IOPC/JUL21/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 22/07/2021
IOPC/JUL21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 05/07/2021
IOPC/JUL21/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de juillet 2021 des organes directeurs

Secrétariat 09/07/2021
IOPC/JUL21/7/1

Nomination de l’Administrateur – Procédures

Secrétariat 13/07/2021
IOPC/JUL21/7/1/1

Nomination de l’Administrateur – Enseignements tirés par d’autres organisations en matière de vote

Secrétariat 13/07/2021
IOPC/JUL21/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 11/08/2021
IOPC/JUL21/9/2

Compte rendu des décisions des sessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/08/2021
IOPC/JUL21/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement) 

Secrétariat 12/08/2021
IOPC/JUL21/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion dessessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/08/2021
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/JUL21/9/2

Compte rendu des décisions des sessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/08/2021
IOPC/JUL21/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion dessessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/08/2021
IOPC/JUL21/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement) 

Secrétariat 12/08/2021
IOPC/JUL21/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 11/08/2021
IOPC/JUL21/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 22/07/2021
IOPC/JUL21/3/1/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu en Israël

Israël 14/07/2021
IOPC/JUL21/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 14/07/2021
IOPC/JUL21/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de juillet 2021 des organes directeurs

Secrétariat 09/07/2021
IOPC/JUL21/7/1/1

Nomination de l’Administrateur – Enseignements tirés par d’autres organisations en matière de vote

Secrétariat 13/07/2021
IOPC/JUL21/7/1

Nomination de l’Administrateur – Procédures

Secrétariat 13/07/2021
IOPC/JUL21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 05/07/2021
IOPC/JUL21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 22/06/2021
IOPC/JUL21/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de juillet 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 17/06/2021

Réunions 29/03/2021 - 31/03/2021

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR21/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/02/2021
IOPC/MAR21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 03/03/2021
IOPC/MAR21/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 12/03/2021
IOPC/MAR21/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2021 des organes directeurs

Secrétariat 08/03/2021
IOPC/MAR21/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 19/03/2021
IOPC/MAR21/6/1

Modification des Règlements intérieurs

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/6/2

Modification des Règlements financiers

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/7/2

Services d’information

Secrétariat 18/03/2021
IOPC/MAR21/7/3

Nomination de l’Administrateur – Procédures

Secrétariat 22/03/2021
IOPC/MAR21/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 21/04/2021
IOPC/MAR21/9/2

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 23/04/2021
IOPC/MAR21/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement) 

Secrétariat 23/04/2021
IOPC/MAR21/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion dessessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 23/04/2021
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR21/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/02/2021
IOPC/MAR21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 03/03/2021
IOPC/MAR21/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 12/03/2021
IOPC/MAR21/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2021 des organes directeurs

Secrétariat 08/03/2021
IOPC/MAR21/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 18/03/2021
IOPC/MAR21/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Agia Zoni II

Secrétariat 16/03/2021
IOPC/MAR21/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Bow Jubail

Secrétariat 22/03/2021
IOPC/MAR21/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: MT Harcourt

Secrétariat 24/03/2021
IOPC/MAR21/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 23/03/2021
IOPC/MAR21/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 21/04/2021
IOPC/MAR21/9/2

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 23/04/2021
IOPC/MAR21/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement) 

Secrétariat 23/04/2021
IOPC/MAR21/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion dessessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 23/04/2021
Document
Auteur
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Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/02/2021
IOPC/MAR21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 03/03/2021
IOPC/MAR21/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 31/03/2021
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Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 12/03/2021
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Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2021 des organes directeurs

Secrétariat 08/03/2021
IOPC/MAR21/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 18/03/2021
IOPC/MAR21/6/1

Modification des Règlements intérieurs

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/6/2

Modification des Règlements financiers

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/7/2

Services d’information

Secrétariat 18/03/2021
IOPC/MAR21/7/3

Nomination de l’Administrateur – Procédures

Secrétariat 22/03/2021
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Compte rendu des décisions des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 21/04/2021
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Compte rendu des décisions des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

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Compte rendu des décisions des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

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Secrétariat 21/04/2021
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Secrétariat 31/03/2021
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Secrétariat 31/03/2021
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Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 18/03/2021
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Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu en Israël

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Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Bow Jubail

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Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: MT Harcourt

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Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Agia Zoni II

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