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Réunions 23/05/2023 - 25/05/2023

Assemblée du Fonds de 1992 – 27^ème session extraordinaire

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Document	Auteur	Date de Publication
IOPC/MAY23/1/1 Ordre du jour provisoire des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	06/03/2023
IOPC/MAY23/1/2/1 Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs	Secrétariat	16/05/2023
IOPC/MAY23/1/2/2 Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/1/3 Informations concernant le format des réunions	Secrétariat	16/05/2023
IOPC/MAY23/4/1 Enseignements tirés du sinistre du Trident Star	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/4/2 L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/5/1 Convention SNPD de 2010	Secrétariat	25/04/2023
IOPC/MAY23/5/1/2 Convention SNPD de 2010 – Résultats des questionnaires et atelier consacré à la Convention SNPD	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/6/1 Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédures	Secrétariat	20/04/2023
IOPC/MAY23/7/1 Contrat de sous-location des locaux des FIPOL – Augmentation exceptionnelle des frais de service pour 2023	Secrétariat	09/05/2023
IOPC/MAY23/7/2 Appui fourni aux États Membres	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/8/1 Divers – Virement à l’intérieur du budget de 2022 – Fonds de 1992	Secrétariat	27/04/2023
IOPC/MAY23/8/2 Divers — Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992	Secrétariat	12/05/2023
IOPC/MAY23/8/3 Application de la Résolution N^o 12 du Fonds de 1992 à l’égard du sinistre du Bow Jubail	Secrétariat	23/05/2023
IOPC/MAY23/9/WP.1 Projet de compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/9/WP.1/1 Projet de compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL – Sinistres dont les FIPOL ont à connaître	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/INF.1/WP.2 Draft list of participants (disponible en anglais seulement)	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/INF.2/WP.1 Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	18/05/2023

Comité exécutif du Fonds de 1992 – 80^ère session

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Document	Auteur	Date de Publication
IOPC/MAY23/1/1 Ordre du jour provisoire des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	06/03/2023
IOPC/MAY23/1/2 Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs	Secrétariat	22/03/2023
IOPC/MAY23/1/2/1 Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs	Secrétariat	16/05/2023
IOPC/MAY23/1/2/2 Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/3/1 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître	Secrétariat	22/03/2023
IOPC/MAY23/3/2 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Prestige	Secrétariat	29/03/2023
IOPC/MAY23/3/3 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm	Secrétariat	23/03/2023
IOPC/MAY23/3/4 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Nesa R3	Secrétariat	27/04/2023
IOPC/MAY23/3/5 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Agia Zoni II	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/3/6 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/3/6/1 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail	Secrétariat	12/05/2023
IOPC/MAY23/3/6/2 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail	Secrétariat	22/05/2023
IOPC/MAY23/3/7 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël	Secrétariat	04/05/2023
IOPC/MAY23/3/8 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress	Secrétariat	17/04/2023
IOPC/MAY23/3/8/1 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/9/WP.1 Projet de compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/9/WP.1/1 Projet de compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL – Sinistres dont les FIPOL ont à connaître	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/INF.1/WP.2 Draft list of participants (disponible en anglais seulement)	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/INF.2/WP.1 Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	18/05/2023

Assemblée du Fonds complémentaire – 11^ème session extraordinaire

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Document	Auteur	Date de Publication
IOPC/MAY23/1/1 Ordre du jour provisoire des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	06/03/2023
IOPC/MAY23/1/2 Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs	Secrétariat	22/03/2023
IOPC/MAY23/1/2/1 Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs	Secrétariat	16/05/2023
IOPC/MAY23/1/2/2 Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/3/1 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître	Secrétariat	22/03/2023
IOPC/MAY23/4/2 L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/6/1 Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédures	Secrétariat	20/04/2023
IOPC/MAY23/7/2 Appui fourni aux États Membres	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/9/WP.1 Projet de compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/9/WP.1/1 Projet de compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL – Sinistres dont les FIPOL ont à connaître	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/INF.1/WP.2 Draft list of participants (disponible en anglais seulement)	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/INF.2/WP.1 Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	18/05/2023

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Document	Auteur	Date de Publication
IOPC/MAY23/9/WP.1 Projet de compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/9/WP.1/1 Projet de compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL – Sinistres dont les FIPOL ont à connaître	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/1/2/2 Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/INF.1/WP.2 Draft list of participants (disponible en anglais seulement)	Secrétariat	25/05/2023
IOPC/MAY23/8/3 Application de la Résolution N^o 12 du Fonds de 1992 à l’égard du sinistre du Bow Jubail	Secrétariat	23/05/2023
IOPC/MAY23/3/6/2 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail	Secrétariat	22/05/2023
IOPC/MAY23/INF.2/WP.1 Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	18/05/2023
IOPC/MAY23/3/8/1 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/1/3 Informations concernant le format des réunions	Secrétariat	16/05/2023
IOPC/MAY23/1/2/1 Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs	Secrétariat	16/05/2023
IOPC/MAY23/5/1/2 Convention SNPD de 2010 – Résultats des questionnaires et atelier consacré à la Convention SNPD	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/4/1 Enseignements tirés du sinistre du Trident Star	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/3/6/1 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail	Secrétariat	12/05/2023
IOPC/MAY23/8/2 Divers — Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992	Secrétariat	12/05/2023
IOPC/MAY23/7/1 Contrat de sous-location des locaux des FIPOL – Augmentation exceptionnelle des frais de service pour 2023	Secrétariat	09/05/2023
IOPC/MAY23/7/2 Appui fourni aux États Membres	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/8/1 Divers – Virement à l’intérieur du budget de 2022 – Fonds de 1992	Secrétariat	27/04/2023
IOPC/MAY23/3/4 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Nesa R3	Secrétariat	27/04/2023
IOPC/MAY23/3/7 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël	Secrétariat	04/05/2023
IOPC/MAY23/4/2 L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/5/1 Convention SNPD de 2010	Secrétariat	25/04/2023
IOPC/MAY23/3/6 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/6/1 Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédures	Secrétariat	20/04/2023
IOPC/MAY23/3/8 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress	Secrétariat	17/04/2023
IOPC/MAY23/3/5 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Agia Zoni II	Secrétariat	17/05/2023
IOPC/MAY23/3/2 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Prestige	Secrétariat	29/03/2023
IOPC/MAY23/3/1 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître	Secrétariat	22/03/2023
IOPC/MAY23/1/2 Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs	Secrétariat	22/03/2023
IOPC/MAY23/3/3 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm	Secrétariat	23/03/2023
IOPC/MAY23/1/1 Ordre du jour provisoire des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	06/03/2023

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Projet de compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL
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Projet de compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL – Sinistres dont les FIPOL ont à connaître
IOPC/MAY23/INF.1/WP.2 -
Draft list of participants (disponible en anglais seulement)

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