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Réunions 29/04/2024 - 01/05/2024

Assemblée du Fonds de 1992 – 28^e session extraordinaire

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	Document	Auteur	Date de Publication
	IOPC/APR24/1/1 Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	21/02/2024
	IOPC/APR24/1/2 Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs	Secrétariat	14/03/2024
	IOPC/APR24/4/1 L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation	Secrétariat	08/04/2024
	IOPC/APR24/5/1 Convention SNPD de 2010	Secrétariat	23/04/2024
	IOPC/APR24/6/1 Nomination du Commissaire aux comptes	Organe de contrôle de gestion	23/04/2024
	IOPC/APR24/7/1 Guide des hydrocarbures persistants et des hydrocarbures donnant lieu à contribution	Secrétariat	23/04/2024
	IOPC/APR24/7/2 Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne	Secrétariat	12/04/2024
	IOPC/APR24/7/3 Modifications des Règlements intérieurs	Secrétariat	23/04/2024
	IOPC/APR24/INF.2/WP.1 Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	23/04/2024

Comité exécutif du Fonds de 1992 – 82^e session

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	Document	Auteur	Date de Publication
	IOPC/APR24/1/1 Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	21/02/2024
	IOPC/APR24/1/2 Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs	Secrétariat	14/03/2024
	IOPC/APR24/3/1 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître	Secrétariat	03/04/2024
	IOPC/APR24/3/2 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Agia Zoni II	Secrétariat	10/04/2024
	IOPC/APR24/3/3 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail	Secrétariat	09/04/2024
	IOPC/APR24/3/4 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël	Secrétariat	27/03/2024
	IOPC/APR24/3/5 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Princess Empress	Secrétariat	16/04/2024
	IOPC/APR24/3/6 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago	Secrétariat	23/04/2024
	IOPC/APR24/3/6/1 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago	République de Trinité-et-Tobago	23/04/2024
	IOPC/APR24/INF.2/WP.1 Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	23/04/2024

Assemblée du Fonds complémentaire – 12^e session extraordinaire

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	Document	Auteur	Date de Publication
	IOPC/APR24/1/1 Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	21/02/2024
	IOPC/APR24/1/2 Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs	Secrétariat	14/03/2024
	IOPC/APR24/3/1 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître	Secrétariat	03/04/2024
	IOPC/APR24/4/1 L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation	Secrétariat	08/04/2024
	IOPC/APR24/6/1 Nomination du Commissaire aux comptes	Organe de contrôle de gestion	23/04/2024
	IOPC/APR24/7/1 Guide des hydrocarbures persistants et des hydrocarbures donnant lieu à contribution	Secrétariat	23/04/2024
	IOPC/APR24/7/2 Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne	Secrétariat	12/04/2024
	IOPC/APR24/7/3 Modifications des Règlements intérieurs	Secrétariat	23/04/2024
	IOPC/APR24/INF.2/WP.1 Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	23/04/2024

Tous les documents

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	Document	Auteur	Date de Publication
	IOPC/APR24/INF.2/WP.1 Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	23/04/2024
	IOPC/APR24/6/1 Nomination du Commissaire aux comptes	Organe de contrôle de gestion	23/04/2024
	IOPC/APR24/3/6/1 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago	République de Trinité-et-Tobago	23/04/2024
	IOPC/APR24/3/6 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago	Secrétariat	23/04/2024
	IOPC/APR24/5/1 Convention SNPD de 2010	Secrétariat	23/04/2024
	IOPC/APR24/3/2 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Agia Zoni II	Secrétariat	10/04/2024
	IOPC/APR24/3/5 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Princess Empress	Secrétariat	16/04/2024
	IOPC/APR24/3/1 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître	Secrétariat	03/04/2024
	IOPC/APR24/7/3 Modifications des Règlements intérieurs	Secrétariat	23/04/2024
	IOPC/APR24/7/1 Guide des hydrocarbures persistants et des hydrocarbures donnant lieu à contribution	Secrétariat	23/04/2024
	IOPC/APR24/3/3 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail	Secrétariat	09/04/2024
	IOPC/APR24/4/1 L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation	Secrétariat	08/04/2024
	IOPC/APR24/7/2 Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne	Secrétariat	12/04/2024
	IOPC/APR24/3/4 Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël	Secrétariat	27/03/2024
	IOPC/APR24/1/2 Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs	Secrétariat	14/03/2024
	IOPC/APR24/1/1 Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL	Secrétariat	21/02/2024

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IOPC/APR24/3/6 -
Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago
IOPC/APR24/3/6/1 -
Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago
IOPC/APR24/5/1 -
Convention SNPD de 2010
IOPC/APR24/6/1 -
Nomination du Commissaire aux comptes