Réunions

Réunions 25/10/2022 - 28/10/2022

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/OCT22/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 20/07/2022
IOPC/OCT22/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 25/07/2022
IOPC/OCT22/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 04/11/2022
IOPC/OCT22/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 01/11/2022
IOPC/OCT22/1/3

Modification du Règlement intérieur : Comité exécutif du Fonds de 1992

Secrétariat 14/10/2022
IOPC/OCT22/1/4

Informations concernant le format des réunions

Secrétariat 04/10/2022
IOPC/OCT22/11/1

Compte rendu des décisions des sessions d’octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 18/11/2022
IOPC/OCT22/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 17/10/2022
IOPC/OCT22/4/1

Élection des membres du Comité exécutif

Secrétariat 06/10/2022
IOPC/OCT22/4/2

STOPIA 2006 et TOPIA 2006
Informations récentes concernant les navires adhérents

Secrétariat 14/10/2022
IOPC/OCT22/4/3

Enseignements tirés du sinistre du Hebei Spirit – Traitement du sinistre, évaluation des demandes d’indemnisation et processus de règlement

Secrétariat 11/10/2022
IOPC/OCT22/4/4

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 11/10/2022
IOPC/OCT22/4/4/1

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation — Activités augmentant le risque de déversements d’hydrocarbures

Canada, le Japon et le Royaume-Uni 11/10/2022
IOPC/OCT22/4/4/2

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation — Conséquences du régime de sanctions sur les hydrocarbures persistants d’origine russe transportés par mer

International Group of P&I Clubs 11/10/2022
IOPC/OCT22/5/1

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 11/10/2022
IOPC/OCT22/5/2

Rapport sur les contributions

Secrétariat 13/10/2022
IOPC/OCT22/5/3

Rapport sur les placements

Secrétariat 01/09/2022
IOPC/OCT22/5/4

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Secrétariat 14/09/2022
IOPC/OCT22/5/5

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/5/6

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2021

Secrétariat 17/08/2022
IOPC/OCT22/5/6/1

États financiers et rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2021  –Fonds de 1992

Secrétariat 17/08/2022
IOPC/OCT22/6/1

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 29/09/2022
IOPC/OCT22/6/2

Nomination des membres de l’Organe consultatif commun sur les placements

Secrétariat 02/09/2022
IOPC/OCT22/6/3

Nomination du Commissaire aux comptes

Secrétariat 21/09/2022
IOPC/OCT22/6/4

Modification des Règlements financiers

Secrétariat 05/10/2022
IOPC/OCT22/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 13/10/2022
IOPC/OCT22/7/2

Services d’information

Secrétariat 16/09/2022
IOPC/OCT22/7/3

Appui fourni aux États Membres

Secrétariat 14/10/2022
IOPC/OCT22/7/4

Règlement général sur la protection des données

Secrétariat 16/08/2022
IOPC/OCT22/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 21/09/2022
IOPC/OCT22/8/2

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 14/10/2022
IOPC/OCT22/8/2/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 14/10/2022
IOPC/OCT22/9/1

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/9/1/1

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général – Fonds de 1992

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/9/2/1

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/9/3

Virement à l’intérieur du budget 2022

Secrétariat 14/10/2022
IOPC/OCT22/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 22/11/2022
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/OCT22/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 20/07/2022
IOPC/OCT22/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 25/07/2022
IOPC/OCT22/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 04/11/2022
IOPC/OCT22/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 01/11/2022
IOPC/OCT22/11/1

Compte rendu des décisions des sessions d’octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 18/11/2022
IOPC/OCT22/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 05/08/2022
IOPC/OCT22/3/10

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 05/09/2022
IOPC/OCT22/3/11

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 04/10/2022
IOPC/OCT22/3/12

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : MT Harcourt

Secrétariat 04/08/2022
IOPC/OCT22/3/13

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 04/10/2022
IOPC/OCT22/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Prestige

Secrétariat 29/09/2022
IOPC/OCT22/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Solar 1

Secrétariat 05/09/2022
IOPC/OCT22/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Hebei Spirit

Secrétariat 26/08/2022
IOPC/OCT22/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Secrétariat 16/08/2022
IOPC/OCT22/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Secrétariat 17/08/2022
IOPC/OCT22/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Alfa I

Secrétariat 24/08/2022
IOPC/OCT22/3/8

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nesa R3

Secrétariat 22/08/2022
IOPC/OCT22/3/9

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Nathan E. Stewart

Secrétariat 30/09/2022
IOPC/OCT22/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 22/11/2022
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/OCT22/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 20/07/2022
IOPC/OCT22/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 25/07/2022
IOPC/OCT22/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 04/11/2022
IOPC/OCT22/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 01/11/2022
IOPC/OCT22/1/4

Informations concernant le format des réunions

Secrétariat 04/10/2022
IOPC/OCT22/11/1

Compte rendu des décisions des sessions d’octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 18/11/2022
IOPC/OCT22/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 17/10/2022
IOPC/OCT22/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 05/08/2022
IOPC/OCT22/4/2

STOPIA 2006 et TOPIA 2006
Informations récentes concernant les navires adhérents

Secrétariat 14/10/2022
IOPC/OCT22/4/4

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 11/10/2022
IOPC/OCT22/4/4/1

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation — Activités augmentant le risque de déversements d’hydrocarbures

Canada, le Japon et le Royaume-Uni 11/10/2022
IOPC/OCT22/5/1

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 11/10/2022
IOPC/OCT22/5/2

Rapport sur les contributions

Secrétariat 13/10/2022
IOPC/OCT22/5/3

Rapport sur les placements

Secrétariat 01/09/2022
IOPC/OCT22/5/4

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Secrétariat 14/09/2022
IOPC/OCT22/5/5

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/5/6

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2021

Secrétariat 17/08/2022
IOPC/OCT22/5/6/2

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2021  –Fonds complémentaire

Secrétariat 17/08/2022
IOPC/OCT22/6/1

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 29/09/2022
IOPC/OCT22/6/2

Nomination des membres de l’Organe consultatif commun sur les placements

Secrétariat 02/09/2022
IOPC/OCT22/6/3

Nomination du Commissaire aux comptes

Secrétariat 21/09/2022
IOPC/OCT22/6/4

Modification des Règlements financiers

Secrétariat 05/10/2022
IOPC/OCT22/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 13/10/2022
IOPC/OCT22/7/2

Services d’information

Secrétariat 16/09/2022
IOPC/OCT22/7/3

Appui fourni aux États Membres

Secrétariat 14/10/2022
IOPC/OCT22/7/4

Règlement général sur la protection des données

Secrétariat 16/08/2022
IOPC/OCT22/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 21/09/2022
IOPC/OCT22/9/1

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/9/1/2

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général – Fonds complémentaire

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/9/2/2

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation –               Fonds complémentaire

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 22/11/2022
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/OCT22/11/1

Compte rendu des décisions des sessions d’octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 18/11/2022
IOPC/OCT22/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 22/11/2022
IOPC/OCT22/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 01/11/2022
IOPC/OCT22/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 04/11/2022
IOPC/OCT22/8/2/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 14/10/2022
IOPC/OCT22/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 17/10/2022
IOPC/OCT22/9/3

Virement à l’intérieur du budget 2022

Secrétariat 14/10/2022
IOPC/OCT22/8/2

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 14/10/2022
IOPC/OCT22/5/2

Rapport sur les contributions

Secrétariat 13/10/2022
IOPC/OCT22/4/2

STOPIA 2006 et TOPIA 2006
Informations récentes concernant les navires adhérents

Secrétariat 14/10/2022
IOPC/OCT22/4/4/2

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation — Conséquences du régime de sanctions sur les hydrocarbures persistants d’origine russe transportés par mer

International Group of P&I Clubs 11/10/2022
IOPC/OCT22/4/4/1

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation — Activités augmentant le risque de déversements d’hydrocarbures

Canada, le Japon et le Royaume-Uni 11/10/2022
IOPC/OCT22/4/4

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 11/10/2022
IOPC/OCT22/7/3

Appui fourni aux États Membres

Secrétariat 14/10/2022
IOPC/OCT22/1/3

Modification du Règlement intérieur : Comité exécutif du Fonds de 1992

Secrétariat 14/10/2022
IOPC/OCT22/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 13/10/2022
IOPC/OCT22/5/1

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 11/10/2022
IOPC/OCT22/3/13

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 04/10/2022
IOPC/OCT22/4/1

Élection des membres du Comité exécutif

Secrétariat 06/10/2022
IOPC/OCT22/6/4

Modification des Règlements financiers

Secrétariat 05/10/2022
IOPC/OCT22/1/4

Informations concernant le format des réunions

Secrétariat 04/10/2022
IOPC/OCT22/3/11

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 04/10/2022
IOPC/OCT22/4/3

Enseignements tirés du sinistre du Hebei Spirit – Traitement du sinistre, évaluation des demandes d’indemnisation et processus de règlement

Secrétariat 11/10/2022
IOPC/OCT22/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 21/09/2022
IOPC/OCT22/3/9

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Nathan E. Stewart

Secrétariat 30/09/2022
IOPC/OCT22/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Prestige

Secrétariat 29/09/2022
IOPC/OCT22/6/3

Nomination du Commissaire aux comptes

Secrétariat 21/09/2022
IOPC/OCT22/9/2/1

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/9/2/2

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation –               Fonds complémentaire

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/9/1/2

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général – Fonds complémentaire

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/9/1/1

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général – Fonds de 1992

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/9/1

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/5/4

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Secrétariat 14/09/2022
IOPC/OCT22/5/5

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Secrétariat 20/09/2022
IOPC/OCT22/7/2

Services d’information

Secrétariat 16/09/2022
IOPC/OCT22/6/1

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 29/09/2022
IOPC/OCT22/6/2

Nomination des membres de l’Organe consultatif commun sur les placements

Secrétariat 02/09/2022
IOPC/OCT22/3/10

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 05/09/2022
IOPC/OCT22/5/6/2

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2021  –Fonds complémentaire

Secrétariat 17/08/2022
IOPC/OCT22/5/6/1

États financiers et rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2021  –Fonds de 1992

Secrétariat 17/08/2022
IOPC/OCT22/5/6

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2021

Secrétariat 17/08/2022
IOPC/OCT22/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Hebei Spirit

Secrétariat 26/08/2022
IOPC/OCT22/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Solar 1

Secrétariat 05/09/2022
IOPC/OCT22/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Alfa I

Secrétariat 24/08/2022
IOPC/OCT22/3/8

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nesa R3

Secrétariat 22/08/2022
IOPC/OCT22/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Secrétariat 17/08/2022
IOPC/OCT22/7/4

Règlement général sur la protection des données

Secrétariat 16/08/2022
IOPC/OCT22/5/3

Rapport sur les placements

Secrétariat 01/09/2022
IOPC/OCT22/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Secrétariat 16/08/2022
IOPC/OCT22/3/12

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : MT Harcourt

Secrétariat 04/08/2022
IOPC/OCT22/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 05/08/2022
IOPC/OCT22/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 25/07/2022
IOPC/OCT22/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 20/07/2022

Réunions 29/03/2022 - 30/03/2022

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR22/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 31/01/2022
IOPC/MAR22/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 04/02/2022
IOPC/MAR22/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance –  Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 07/02/2022
IOPC/MAR22/1/4

Conseil et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2022 des organes directeurs

Secrétariat 16/02/2022
IOPC/MAR22/1/5

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Secrétariat 28/02/2022
IOPC/MAR22/1/5/WP.1

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Secrétariat 29/03/2022
IOPC/MAR22/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 25/03/2022
IOPC/MAR22/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 22/03/2022
IOPC/MAR22/5/1/1

Convention SNPD de 2010

Canada 23/02/2022
IOPC/MAR22/5/1/2

Position du Cefic sur la Convention SNPD de 2010

Cefic 09/03/2022
IOPC/MAR22/5/1/3/Rev.1

Mise en œuvre de la Convention SNPD

France 23/03/2022
IOPC/MAR22/5/2

Examen des organisations internationales non gouvernementales ayant le statut d’observateur

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/6/1

Modification des Règlements intérieurs

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/6/2

Modification des Règlements financiers

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/8/1

Divers –  Recommandations concernant les incidences de la situation en mer Noire et en mer d’Azov sur les certificats d’assurance et autres garanties financières

Secrétariat 28/03/2022
IOPC/MAR22/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 13/04/2022
IOPC/MAR22/9/2

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR22/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 31/01/2022
IOPC/MAR22/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 04/02/2022
IOPC/MAR22/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 29/03/2022
IOPC/MAR22/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance –  Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 07/02/2022
IOPC/MAR22/1/4

Conseil et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2022 des organes directeurs

Secrétariat 16/02/2022
IOPC/MAR22/1/5/WP.1

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Secrétariat 29/03/2022
IOPC/MAR22/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont a connaitre

Secrétariat 08/02/2022
IOPC/MAR22/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Alfa I

Secrétariat 16/02/2022
IOPC/MAR22/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître –Fonds de 1992 : Trident Star

Secrétariat 08/03/2022
IOPC/MAR22/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 02/03/2022
IOPC/MAR22/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 24/02/2022
IOPC/MAR22/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 01/03/2022
IOPC/MAR22/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 13/04/2022
IOPC/MAR22/9/2

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR22/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 31/01/2022
IOPC/MAR22/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 04/02/2022
IOPC/MAR22/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 29/03/2022
IOPC/MAR22/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance –  Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 07/02/2022
IOPC/MAR22/1/4

Conseil et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2022 des organes directeurs

Secrétariat 16/02/2022
IOPC/MAR22/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 25/03/2022
IOPC/MAR22/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont a connaitre

Secrétariat 08/02/2022
IOPC/MAR22/5/2

Examen des organisations internationales non gouvernementales ayant le statut d’observateur

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/6/1

Modification des Règlements intérieurs

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/6/2

Modification des Règlements financiers

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/8/1

Divers –  Recommandations concernant les incidences de la situation en mer Noire et en mer d’Azov sur les certificats d’assurance et autres garanties financières

Secrétariat 28/03/2022
IOPC/MAR22/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 13/04/2022
IOPC/MAR22/9/2

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR22/9/2

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 13/04/2022
IOPC/MAR22/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 29/03/2022
IOPC/MAR22/1/5/WP.1

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Secrétariat 29/03/2022
IOPC/MAR22/8/1

Divers –  Recommandations concernant les incidences de la situation en mer Noire et en mer d’Azov sur les certificats d’assurance et autres garanties financières

Secrétariat 28/03/2022
IOPC/MAR22/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 25/03/2022
IOPC/MAR22/5/1/3/Rev.1

Mise en œuvre de la Convention SNPD

France 23/03/2022
IOPC/MAR22/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 22/03/2022
IOPC/MAR22/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/6/2

Modification des Règlements financiers

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/6/1

Modification des Règlements intérieurs

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/5/2

Examen des organisations internationales non gouvernementales ayant le statut d’observateur

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/5/1/2

Position du Cefic sur la Convention SNPD de 2010

Cefic 09/03/2022
IOPC/MAR22/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître –Fonds de 1992 : Trident Star

Secrétariat 08/03/2022
IOPC/MAR22/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 01/03/2022
IOPC/MAR22/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 24/02/2022
IOPC/MAR22/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 02/03/2022
IOPC/MAR22/1/5

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Secrétariat 28/02/2022
IOPC/MAR22/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Alfa I

Secrétariat 16/02/2022
IOPC/MAR22/5/1/1

Convention SNPD de 2010

Canada 23/02/2022
IOPC/MAR22/1/4

Conseil et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2022 des organes directeurs

Secrétariat 16/02/2022
IOPC/MAR22/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont a connaitre

Secrétariat 08/02/2022
IOPC/MAR22/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance –  Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 07/02/2022
IOPC/MAR22/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 04/02/2022
IOPC/MAR22/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 31/01/2022

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