Réunions

Ordre du jour provisoire des sessions de octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Informations concernant le format des réunions

Élection des membres du Comité exécutif

Rapport sur les placements

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2021

États financiers et rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2021  –Fonds de 1992

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures

Nomination des membres de l’Organe consultatif commun sur les placements

Nomination du Commissaire aux comptes

Modification des Règlements financiers

Règlement général sur la protection des données

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général – Fonds de 1992

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation

Ordre du jour provisoire des sessions de octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : MT Harcourt

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Prestige

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Solar 1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Hebei Spirit

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Alfa I

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 :  Nesa R3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Nathan E. Stewart

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures

Ordre du jour provisoire des sessions de octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Informations concernant le format des réunions

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Rapport sur les placements

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2021

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2021  –Fonds complémentaire

Nomination des membres de l’Organe consultatif commun sur les placements

Nomination du Commissaire aux comptes

Modification des Règlements financiers

Services d’information

Règlement général sur la protection des données

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général – Fonds complémentaire

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance –  Facilitation de la tenue des sessions à distance

Conseil et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2022 des organes directeurs

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Rapport de l’Administrateur

Convention SNPD de 2010

Convention SNPD de 2010

Position du Cefic sur la Convention SNPD de 2010

Mise en œuvre de la Convention SNPD

Examen des organisations internationales non gouvernementales ayant le statut d’observateur

Modification des Règlements intérieurs

Modification des Règlements financiers

Questions relatives au Secrétariat

Divers –  Recommandations concernant les incidences de la situation en mer Noire et en mer d’Azov sur les certificats d’assurance et autres garanties financières

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance –  Facilitation de la tenue des sessions à distance

Conseil et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2022 des organes directeurs

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Sinistres dont les FIPOL ont a connaitre

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Alfa I

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître –Fonds de 1992 : Trident Star

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Bow Jubail

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance –  Facilitation de la tenue des sessions à distance

Conseil et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2022 des organes directeurs

Rapport de l’Administrateur

Sinistres dont les FIPOL ont a connaitre

Examen des organisations internationales non gouvernementales ayant le statut d’observateur

Modification des Règlements intérieurs

Modification des Règlements financiers

Questions relatives au Secrétariat

Divers –  Recommandations concernant les incidences de la situation en mer Noire et en mer d’Azov sur les certificats d’assurance et autres garanties financières

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL