Réunions

Réunions 29/03/2021 - 31/03/2021

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR21/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/02/2021
IOPC/MAR21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 03/03/2021
IOPC/MAR21/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 12/03/2021
IOPC/MAR21/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2021 des organes directeurs

Secrétariat 08/03/2021
IOPC/MAR21/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 19/03/2021
IOPC/MAR21/6/1

Modification des Règlements intérieurs

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/6/2

Modification des Règlements financiers

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/7/2

Services d’information

Secrétariat 18/03/2021
IOPC/MAR21/7/3

Nomination de l’Administrateur – Procédures

Secrétariat 22/03/2021
IOPC/MAR21/9/WP.2

Projet de compte rendu des décisions des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 07/04/2021
IOPC/MAR21/INF.1/WP.2

Draft list of participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/INF.2/WP.1

Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 26/03/2021
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR21/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/02/2021
IOPC/MAR21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 03/03/2021
IOPC/MAR21/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 12/03/2021
IOPC/MAR21/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2021 des organes directeurs

Secrétariat 08/03/2021
IOPC/MAR21/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 18/03/2021
IOPC/MAR21/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Agia Zoni II

Secrétariat 16/03/2021
IOPC/MAR21/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Bow Jubail

Secrétariat 22/03/2021
IOPC/MAR21/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: MT Harcourt

Secrétariat 24/03/2021
IOPC/MAR21/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 23/03/2021
IOPC/MAR21/9/WP.2

Projet de compte rendu des décisions des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 07/04/2021
IOPC/MAR21/INF.1/WP.2

Draft list of participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/INF.2/WP.1

Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 26/03/2021
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR21/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/02/2021
IOPC/MAR21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 03/03/2021
IOPC/MAR21/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 12/03/2021
IOPC/MAR21/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2021 des organes directeurs

Secrétariat 08/03/2021
IOPC/MAR21/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 18/03/2021
IOPC/MAR21/6/1

Modification des Règlements intérieurs

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/6/2

Modification des Règlements financiers

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/7/2

Services d’information

Secrétariat 18/03/2021
IOPC/MAR21/7/3

Nomination de l’Administrateur – Procédures

Secrétariat 22/03/2021
IOPC/MAR21/9/WP.2

Projet de compte rendu des décisions des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 07/04/2021
IOPC/MAR21/INF.1/WP.2

Draft list of participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/INF.2/WP.1

Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 26/03/2021
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR21/9/WP.2

Projet de compte rendu des décisions des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 07/04/2021
IOPC/MAR21/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/INF.1/WP.2

Draft list of participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 31/03/2021
IOPC/MAR21/INF.2/WP.1

Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 26/03/2021
IOPC/MAR21/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 18/03/2021
IOPC/MAR21/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 23/03/2021
IOPC/MAR21/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Bow Jubail

Secrétariat 22/03/2021
IOPC/MAR21/7/3

Nomination de l’Administrateur – Procédures

Secrétariat 22/03/2021
IOPC/MAR21/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: MT Harcourt

Secrétariat 24/03/2021
IOPC/MAR21/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Agia Zoni II

Secrétariat 16/03/2021
IOPC/MAR21/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 19/03/2021
IOPC/MAR21/7/2

Services d’information

Secrétariat 18/03/2021
IOPC/MAR21/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 12/03/2021
IOPC/MAR21/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2021 des organes directeurs

Secrétariat 08/03/2021
IOPC/MAR21/6/1

Modification des Règlements intérieurs

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/6/2

Modification des Règlements financiers

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 03/03/2021
IOPC/MAR21/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 04/03/2021
IOPC/MAR21/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2021 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 12/02/2021

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