Réunions

Réunions 28/10/2019 - 31/10/2019

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/OCT19/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’octobre 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 31/07/2019
IOPC/OCT19/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 09/08/2019
IOPC/OCT19/5/6

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2018

Secrétariat 12/08/2019
IOPC/OCT19/5/6/1

États financiers et rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2018 – Fonds de 1992

Secrétariat 12/08/2019
IOPC/OCT19/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 14/08/2019
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/OCT19/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’octobre 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 31/07/2019
IOPC/OCT19/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 09/08/2019
IOPC/OCT19/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 13/08/2019
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/OCT19/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’octobre 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 31/07/2019
IOPC/OCT19/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 09/08/2019
IOPC/OCT19/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 13/08/2019
IOPC/OCT19/5/6

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2018

Secrétariat 12/08/2019
IOPC/OCT19/5/6/2

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2018 – Fonds complémentaire

Secrétariat 12/08/2019
IOPC/OCT19/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 14/08/2019
Document
Author
Date Published
IOPC/OCT19/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 14/08/2019
IOPC/OCT19/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 13/08/2019
IOPC/OCT19/5/6

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2018

Secrétariat 12/08/2019
IOPC/OCT19/5/6/2

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2018 – Fonds complémentaire

Secrétariat 12/08/2019
IOPC/OCT19/5/6/1

États financiers et rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2018 – Fonds de 1992

Secrétariat 12/08/2019
IOPC/OCT19/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 09/08/2019
IOPC/OCT19/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’octobre 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 31/07/2019

Réunions 01/04/2019 - 02/04/2019

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR19/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/01/2019
IOPC/APR19/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 22/01/2019
IOPC/APR19/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 02/04/2019
IOPC/APR19/4/1

Accord relatif aux tarifs d’utilisation des moyens d’intervention de l’AESM en cas de pollution

Secrétariat 18/02/2019
IOPC/APR19/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 15/03/2019
IOPC/APR19/5/2

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds

Inde 15/03/2019
IOPC/APR19/6/1

Nomination du Commissaire aux comptes – Exercice comptable de 2020

Organe de contrôle de gestion 22/03/2019
IOPC/APR19/6/2

Nomination du Président de l’Organe de contrôle de gestion commun

Chairman of the 1992 Fund Assembly 15/03/2019
IOPC/APR19/7/1

Quorum requis pour le Conseil d’administration du Fonds de 1992

Secrétariat 18/03/2019
IOPC/APR19/7/2

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 22/03/2019
IOPC/APR19/9/1

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/04/2019
IOPC/APR19/INF.1

List of participants (en anglais seulement)

Secrétariat 02/04/2019
IOPC/APR19/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/04/2019
IOPC/OCT13/5/3

Rapport sur les placements

Secrétariat 11/10/2013
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR19/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/01/2019
IOPC/APR19/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 22/01/2019
IOPC/APR19/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 02/04/2019
IOPC/APR19/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 23/01/2019
IOPC/APR19/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Prestige

Secrétariat 25/03/2019
IOPC/APR19/3/2/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Prestige

Secrétariat 27/03/2019
IOPC/APR19/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Hebei Spirit

Secrétariat 13/03/2019
IOPC/APR19/3/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Hebei Spirit

Secrétariat 22/03/2019
IOPC/APR19/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Alfa I

Secrétariat 25/02/2019
IOPC/APR19/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Nesa R3

Secrétariat 21/02/2019
IOPC/APR19/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Trident Star

Secrétariat 04/03/2019
IOPC/APR19/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Agia Zoni II

Secrétariat 20/03/2019
IOPC/APR19/3/8

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Bow Jubail

Secrétariat 19/03/2019
IOPC/APR19/9/1

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/04/2019
IOPC/APR19/INF.1

List of participants (en anglais seulement)

Secrétariat 02/04/2019
IOPC/APR19/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/04/2019
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR19/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/01/2019
IOPC/APR19/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 22/01/2019
IOPC/APR19/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 02/04/2019
IOPC/APR19/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 23/01/2019
IOPC/APR19/4/1

Accord relatif aux tarifs d’utilisation des moyens d’intervention de l’AESM en cas de pollution

Secrétariat 18/02/2019
IOPC/APR19/6/1

Nomination du Commissaire aux comptes – Exercice comptable de 2020

Organe de contrôle de gestion 22/03/2019
IOPC/APR19/6/2

Nomination du Président de l’Organe de contrôle de gestion commun

Chairman of the 1992 Fund Assembly 15/03/2019
IOPC/APR19/7/2

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 22/03/2019
IOPC/APR19/9/1

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/04/2019
IOPC/APR19/INF.1

List of participants (en anglais seulement)

Secrétariat 02/04/2019
IOPC/APR19/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/04/2019
Document
Author
Date Published
IOPC/APR19/INF.1

List of participants (en anglais seulement)

Secrétariat 02/04/2019
IOPC/APR19/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/04/2019
IOPC/APR19/9/1

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/04/2019
IOPC/OCT13/5/3

Rapport sur les placements

Secrétariat 11/10/2013
IOPC/APR19/7/2

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 22/03/2019
IOPC/APR19/7/1

Quorum requis pour le Conseil d’administration du Fonds de 1992

Secrétariat 18/03/2019
IOPC/APR19/6/2

Nomination du Président de l’Organe de contrôle de gestion commun

Chairman of the 1992 Fund Assembly 15/03/2019
IOPC/APR19/6/1

Nomination du Commissaire aux comptes – Exercice comptable de 2020

Organe de contrôle de gestion 22/03/2019
IOPC/APR19/5/2

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds

Inde 15/03/2019
IOPC/APR19/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 15/03/2019
IOPC/APR19/4/1

Accord relatif aux tarifs d’utilisation des moyens d’intervention de l’AESM en cas de pollution

Secrétariat 18/02/2019
IOPC/APR19/3/8

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Bow Jubail

Secrétariat 19/03/2019
IOPC/APR19/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Agia Zoni II

Secrétariat 20/03/2019
IOPC/APR19/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Trident Star

Secrétariat 04/03/2019
IOPC/APR19/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Nesa R3

Secrétariat 21/02/2019
IOPC/APR19/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Alfa I

Secrétariat 25/02/2019
IOPC/APR19/3/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Hebei Spirit

Secrétariat 22/03/2019
IOPC/APR19/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Hebei Spirit

Secrétariat 13/03/2019
IOPC/APR19/3/2/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Prestige

Secrétariat 27/03/2019
IOPC/APR19/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 02/04/2019
IOPC/APR19/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Prestige

Secrétariat 25/03/2019
IOPC/APR19/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 23/01/2019
IOPC/APR19/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 22/01/2019
IOPC/APR19/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2019 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/01/2019

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