Réunions

Ordre du jour provisoire des sessions de octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs 

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Modification du Règlement intérieur : Comité exécutif du Fonds de 1992

Informations concernant le format des réunions

Compte rendu des décisions des sessions d’octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Rapport de l’Administrateur

Élection des membres du Comité exécutif

STOPIA 2006 et TOPIA 2006
Informations récentes concernant les navires adhérents

Enseignements tirés du sinistre du Hebei Spirit – Traitement du sinistre, évaluation des demandes d’indemnisation et processus de règlement

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation — Activités augmentant le risque de déversements d’hydrocarbures

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation — Conséquences du régime de sanctions sur les hydrocarbures persistants d’origine russe transportés par mer

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Rapport sur les contributions

Rapport sur les placements

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2021

États financiers et rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2021  –Fonds de 1992

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures

Nomination des membres de l’Organe consultatif commun sur les placements

Nomination du Commissaire aux comptes

Modification des Règlements financiers

Questions relatives au Secrétariat

Services d’information

Appui fourni aux États Membres

Règlement général sur la protection des données

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Convention SNPD de 2010

Convention SNPD de 2010

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général – Fonds de 1992

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation

Virement à l’intérieur du budget 2022

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs 

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Compte rendu des décisions des sessions d’octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : MT Harcourt

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Prestige

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Solar 1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Hebei Spirit

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Alfa I

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nesa R3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Nathan E. Stewart

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs 

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Informations concernant le format des réunions

Compte rendu des décisions des sessions d’octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Rapport de l’Administrateur

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

STOPIA 2006 et TOPIA 2006
Informations récentes concernant les navires adhérents

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation — Activités augmentant le risque de déversements d’hydrocarbures

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Rapport sur les contributions

Rapport sur les placements

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2021

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2021  –Fonds complémentaire

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures

Nomination des membres de l’Organe consultatif commun sur les placements

Nomination du Commissaire aux comptes

Modification des Règlements financiers

Questions relatives au Secrétariat

Services d’information

Appui fourni aux États Membres

Règlement général sur la protection des données

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général

Budgets pour 2023 et calcul des contributions au Fonds général – Fonds complémentaire

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation –               Fonds complémentaire

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’octobre 2022 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance –  Facilitation de la tenue des sessions à distance

Conseil et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2022 des organes directeurs

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Rapport de l’Administrateur

Convention SNPD de 2010

Convention SNPD de 2010

Position du Cefic sur la Convention SNPD de 2010

Mise en œuvre de la Convention SNPD

Examen des organisations internationales non gouvernementales ayant le statut d’observateur

Modification des Règlements intérieurs

Modification des Règlements financiers

Questions relatives au Secrétariat

Divers –  Recommandations concernant les incidences de la situation en mer Noire et en mer d’Azov sur les certificats d’assurance et autres garanties financières

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance –  Facilitation de la tenue des sessions à distance

Conseil et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2022 des organes directeurs

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Sinistres dont les FIPOL ont a connaitre

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Alfa I

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître –Fonds de 1992 : Trident Star

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Bow Jubail

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance –  Facilitation de la tenue des sessions à distance

Conseil et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2022 des organes directeurs

Rapport de l’Administrateur

Sinistres dont les FIPOL ont a connaitre

Examen des organisations internationales non gouvernementales ayant le statut d’observateur

Modification des Règlements intérieurs

Modification des Règlements financiers

Questions relatives au Secrétariat

Divers –  Recommandations concernant les incidences de la situation en mer Noire et en mer d’Azov sur les certificats d’assurance et autres garanties financières

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL