Réunions

Réunions 29/03/2022 - 30/03/2022

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR22/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 31/01/2022
IOPC/MAR22/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 04/02/2022
IOPC/MAR22/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance –  Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 07/02/2022
IOPC/MAR22/1/4

Conseil et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2022 des organes directeurs

Secrétariat 16/02/2022
IOPC/MAR22/1/5

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Secrétariat 28/02/2022
IOPC/MAR22/1/5/WP.1

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Secrétariat 29/03/2022
IOPC/MAR22/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 25/03/2022
IOPC/MAR22/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 22/03/2022
IOPC/MAR22/5/1/1

Convention SNPD de 2010

Canada 23/02/2022
IOPC/MAR22/5/1/2

Position du Cefic sur la Convention SNPD de 2010

Cefic 09/03/2022
IOPC/MAR22/5/1/3/Rev.1

Mise en œuvre de la Convention SNPD

France 23/03/2022
IOPC/MAR22/5/2

Examen des organisations internationales non gouvernementales ayant le statut d’observateur

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/6/1

Modification des Règlements intérieurs

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/6/2

Modification des Règlements financiers

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/8/1

Divers –  Recommandations concernant les incidences de la situation en mer Noire et en mer d’Azov sur les certificats d’assurance et autres garanties financières

Secrétariat 28/03/2022
IOPC/MAR22/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 13/04/2022
IOPC/MAR22/9/2

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR22/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 31/01/2022
IOPC/MAR22/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 04/02/2022
IOPC/MAR22/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 29/03/2022
IOPC/MAR22/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance –  Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 07/02/2022
IOPC/MAR22/1/4

Conseil et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2022 des organes directeurs

Secrétariat 16/02/2022
IOPC/MAR22/1/5/WP.1

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Secrétariat 29/03/2022
IOPC/MAR22/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont a connaitre

Secrétariat 08/02/2022
IOPC/MAR22/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Alfa I

Secrétariat 16/02/2022
IOPC/MAR22/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître –Fonds de 1992 : Trident Star

Secrétariat 08/03/2022
IOPC/MAR22/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 02/03/2022
IOPC/MAR22/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 24/02/2022
IOPC/MAR22/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 01/03/2022
IOPC/MAR22/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 13/04/2022
IOPC/MAR22/9/2

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR22/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 31/01/2022
IOPC/MAR22/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 04/02/2022
IOPC/MAR22/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 29/03/2022
IOPC/MAR22/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance –  Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 07/02/2022
IOPC/MAR22/1/4

Conseil et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2022 des organes directeurs

Secrétariat 16/02/2022
IOPC/MAR22/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 25/03/2022
IOPC/MAR22/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont a connaitre

Secrétariat 08/02/2022
IOPC/MAR22/5/2

Examen des organisations internationales non gouvernementales ayant le statut d’observateur

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/6/1

Modification des Règlements intérieurs

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/6/2

Modification des Règlements financiers

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/8/1

Divers –  Recommandations concernant les incidences de la situation en mer Noire et en mer d’Azov sur les certificats d’assurance et autres garanties financières

Secrétariat 28/03/2022
IOPC/MAR22/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 13/04/2022
IOPC/MAR22/9/2

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR22/9/2

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 14/04/2022
IOPC/MAR22/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 13/04/2022
IOPC/MAR22/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 29/03/2022
IOPC/MAR22/1/5/WP.1

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Secrétariat 29/03/2022
IOPC/MAR22/8/1

Divers –  Recommandations concernant les incidences de la situation en mer Noire et en mer d’Azov sur les certificats d’assurance et autres garanties financières

Secrétariat 28/03/2022
IOPC/MAR22/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 25/03/2022
IOPC/MAR22/5/1/3/Rev.1

Mise en œuvre de la Convention SNPD

France 23/03/2022
IOPC/MAR22/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 22/03/2022
IOPC/MAR22/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/6/2

Modification des Règlements financiers

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/6/1

Modification des Règlements intérieurs

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/5/2

Examen des organisations internationales non gouvernementales ayant le statut d’observateur

Secrétariat 11/03/2022
IOPC/MAR22/5/1/2

Position du Cefic sur la Convention SNPD de 2010

Cefic 09/03/2022
IOPC/MAR22/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître –Fonds de 1992 : Trident Star

Secrétariat 08/03/2022
IOPC/MAR22/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 01/03/2022
IOPC/MAR22/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 24/02/2022
IOPC/MAR22/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 02/03/2022
IOPC/MAR22/1/5

Modification du Règlement intérieur du Comité exécutif du Fonds de 1992

Secrétariat 28/02/2022
IOPC/MAR22/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Alfa I

Secrétariat 16/02/2022
IOPC/MAR22/5/1/1

Convention SNPD de 2010

Canada 23/02/2022
IOPC/MAR22/1/4

Conseil et informations pratiques concernant les sessions à distance de mars 2022 des organes directeurs

Secrétariat 16/02/2022
IOPC/MAR22/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont a connaitre

Secrétariat 08/02/2022
IOPC/MAR22/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance –  Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 07/02/2022
IOPC/MAR22/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 04/02/2022
IOPC/MAR22/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2022 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 31/01/2022

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