Réunions

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2023 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs 

Examen des pouvoirs – Rapport de la commission de vérification des pouvoirs

Informations concernant le format des réunions

Projet de compte rendu des décisions des sessions de novembre 2023 des organes directeurs des FIPOL

Rapport de l’Administrateur

Élection des membres du Comité exécutif

STOPIA 2006 et TOPIA 2006 — Informations récentes concernant les navires adhérents

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Élaboration d’un document d’orientation — Procédures pour déterminer si un navire relève de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile ou de la Convention sur les hydrocarbures de soute de 2001

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Rapport sur les contributions

Rapport sur l’applicabilité de la résolution N^o 12 du Fonds de 1992 et de la résolution N^o 3 du Fonds complémentaire

Rapport sur les placements

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2022

États financiers et rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2022 – Fonds de 1992

Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun

Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédure de vote

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures – Projets de résolutions autorisant l’Administrateur à émettre des factures sur la base d’estimations

Nomination des membres de l’Organe consultatif commun sur les placements

Nomination du Commissaire aux comptes

Modifications des Règlements intérieurs

Modification des Règlements financiers

Questions relatives au Secrétariat

Services d’information

Appui fourni aux États Membres

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Nomination des membres et membres suppléants de la Commission de recours

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Convention SNPD de 2010

Convention SNPD de 2010 – Budget pour le développement du Fonds SNPD pour 2024

Budgets pour 2024 et calcul des contributions au Fonds général

Budget pour 2024 et calcul des contributions au fonds général – Fonds de 1992

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992

Virement à l’intérieur du budget de 2023 – Fonds de 1992

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2023 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs 

Examen des pouvoirs – Rapport de la commission de vérification des pouvoirs

Projet de compte rendu des décisions des sessions de novembre 2023 des organes directeurs des FIPOL

Projet de compte rendu des décisions des sessions de novembre 2023 des organes directeurs des FIPOL – Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : MT Harcourt

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Princess Empress

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Prestige

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Solar 1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Alfa I

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nesa R3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Nathan E. Stewart

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2023 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs 

Examen des pouvoirs – Rapport de la commission de vérification des pouvoirs

Informations concernant le format des réunions

Projet de compte rendu des décisions des sessions de novembre 2023 des organes directeurs des FIPOL

Projet de compte rendu des décisions des sessions de novembre 2023 des organes directeurs des FIPOL – Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Rapport de l’Administrateur

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

STOPIA 2006 et TOPIA 2006 — Informations récentes concernant les navires adhérents

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Élaboration d’un document d’orientation — Procédures pour déterminer si un navire relève de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile ou de la Convention sur les hydrocarbures de soute de 2001

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Rapport sur les contributions

Rapport sur l’applicabilité de la résolution N^o 12 du Fonds de 1992 et de la résolution N^o 3 du Fonds complémentaire

Rapport sur les placements

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2022

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2022 – Fonds complémentaire

Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun

Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédure de vote

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures – Projets de résolutions autorisant l’Administrateur à émettre des factures sur la base d’estimations

Nomination des membres de l’Organe consultatif commun sur les placements

Nomination du Commissaire aux comptes

Modifications des Règlements intérieurs

Modification des Règlements financiers

Questions relatives au Secrétariat

Services d’information

Appui fourni aux États Membres

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Budgets pour 2024 et calcul des contributions au Fonds général

Budget pour 2024 et calcul des contributions au fonds général – Fonds complémentaire

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation – Fonds complémentaire

Ordre du jour provisoire des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Informations concernant le format des réunions

Enseignements tirés du sinistre du Trident Star

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Convention SNPD de 2010

Convention SNPD de 2010 – Résultats des questionnaires et atelier consacré à la Convention SNPD

Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédures

Contrat de sous-location des locaux des FIPOL – Augmentation exceptionnelle des frais de service pour 2023

Appui fourni aux États Membres

Divers – Virement à l’intérieur du budget de 2022 – Fonds de 1992

Divers — Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992

Application de la Résolution N^o 12 du Fonds de 1992 à l’égard du sinistre du Bow Jubail

Compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Prestige

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Nesa R3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Agia Zoni II

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress

Compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédures

Appui fourni aux États Membres

Compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL