Réunions

Réunions 02/12/2020 - 04/12/2020

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV20/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/10/2020
IOPC/NOV20/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Président De l'Assemblée du Fronds de 1992 03/11/2020
IOPC/NOV20/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance

Secrétariat 09/10/2020
IOPC/NOV20/1/3/1

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 09/10/2020
IOPC/NOV20/1/3/2

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Vote

Secrétariat 13/10/2020
IOPC/NOV20/1/3/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance  —Commentaires des États Membres

Secrétariat 04/11/2020
IOPC/NOV20/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance

Secrétariat 20/11/2020
IOPC/NOV20/1/5

Liste des décisions à prendre à l’occasion des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 20/11/2020
IOPC/NOV20/11/1

Compte rendu des décisions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 21/12/2020
IOPC/NOV20/11/2

Compte rendu des décisions des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 27/11/2020
IOPC/NOV20/4/1

Élection des membres du Comité exécutif

Secrétariat 19/10/2020
IOPC/NOV20/4/2

STOPIA 2006 et TOPIA 2006

Secrétariat 21/10/2020
IOPC/NOV20/5/1

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 22/10/2020
IOPC/NOV20/5/2

Rapport sur les contributions

Secrétariat 03/11/2020
IOPC/NOV20/5/3

Rapport sur les placements

Secrétariat 01/09/2020
IOPC/NOV20/5/4

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Organe consultatif commun sur les placements 28/09/2020
IOPC/NOV20/5/5

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Organe de contrôle de gestion 04/09/2020
IOPC/NOV20/5/5/1

Gestion  des risques –Dernières informations sur l’examen des problèmes d’assurance

Organe de contrôle de gestion 08/09/2020
IOPC/NOV20/5/6

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2019

Secrétariat 31/07/2020
IOPC/NOV20/5/6/1

États financiers et rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2019 –Fonds de 1992

Secrétariat 31/07/2020
IOPC/NOV20/6/1

Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun

Secrétariat 07/08/2020
IOPC/NOV20/6/1/1

Élection des Membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédure de vote

Secrétariat 13/10/2020
IOPC/NOV20/6/2

Nomination des membres de l’Organe consultatif commun sur les placements

Secrétariat 27/08/2020
IOPC/NOV20/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 09/09/2020
IOPC/NOV20/7/2

Services d’information

Secrétariat 25/08/2020
IOPC/NOV20/7/3

Nomination de l’Administrateur

Président De l'Assemblée du Fronds de 1992 02/10/2020
IOPC/NOV20/7/4

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 28/09/2020
IOPC/NOV20/7/5

Accord de siège – Projets d’accords de siège

Secrétariat 23/10/2020
IOPC/NOV20/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 30/07/2020
IOPC/NOV20/8/2

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 21/08/2020
IOPC/NOV20/8/2/1

Mise en œuvre de la Convention SNPD

France 22/10/2020
IOPC/NOV20/8/3

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds

Inde 26/10/2020
IOPC/NOV20/9/1

Budgets pour 2021 et calcul des contributions au fonds général

Secrétariat 16/10/2020
IOPC/NOV20/9/1/1

Budgets pour 2021 et calcul des contributions au fonds général – Fonds de 1992

Secrétariat 16/10/2020
IOPC/NOV20/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 16/10/2020
IOPC/NOV20/9/2/1

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992

Secrétariat 16/10/2020
IOPC/NOV20/INF.1

List of participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 23/12/2020
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV20/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/10/2020
IOPC/NOV20/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Président De l'Assemblée du Fronds de 1992 03/11/2020
IOPC/NOV20/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance

Secrétariat 09/10/2020
IOPC/NOV20/1/3/1

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 09/10/2020
IOPC/NOV20/1/3/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance  —Commentaires des États Membres

Secrétariat 04/11/2020
IOPC/NOV20/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance

Secrétariat 20/11/2020
IOPC/NOV20/1/5

Liste des décisions à prendre à l’occasion des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 20/11/2020
IOPC/NOV20/11/1

Compte rendu des décisions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 21/12/2020
IOPC/NOV20/11/2

Compte rendu des décisions des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 17/07/2020
IOPC/NOV20/3/10

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Nathan E. Stewart

Secrétariat 21/08/2020
IOPC/NOV20/3/11

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Agia Zoni II

Secrétariat 10/11/2020
IOPC/NOV20/3/12

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Bow Jubail

Secrétariat 28/09/2020
IOPC/NOV20/3/12/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Bow Jubail

Secrétariat 30/11/2020
IOPC/NOV20/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Prestige

Secrétariat 21/08/2020
IOPC/NOV20/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Solar 1

Secrétariat 31/07/2020
IOPC/NOV20/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Hebei Spirit

Secrétariat 05/08/2020
IOPC/NOV20/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître —Fonds de 1992: Redfferm

Secrétariat 24/07/2020
IOPC/NOV20/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Haekup Pacific

Secrétariat 05/08/2020
IOPC/NOV20/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Alfa I

Secrétariat 17/08/2020
IOPC/NOV20/3/8

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Nesa R3

Secrétariat 20/08/2020
IOPC/NOV20/3/9

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Trident Star

Secrétariat 25/08/2020
IOPC/NOV20/7/3

Nomination de l’Administrateur

Président De l'Assemblée du Fronds de 1992 02/10/2020
IOPC/NOV20/INF.1

List of participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 23/12/2020
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV20/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/10/2020
IOPC/NOV20/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Président De l'Assemblée du Fronds de 1992 03/11/2020
IOPC/NOV20/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance

Secrétariat 09/10/2020
IOPC/NOV20/1/3/1

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 09/10/2020
IOPC/NOV20/1/3/2

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Vote

Secrétariat 13/10/2020
IOPC/NOV20/1/3/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance  —Commentaires des États Membres

Secrétariat 04/11/2020
IOPC/NOV20/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance

Secrétariat 20/11/2020
IOPC/NOV20/1/5

Liste des décisions à prendre à l’occasion des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 20/11/2020
IOPC/NOV20/11/1

Compte rendu des décisions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 21/12/2020
IOPC/NOV20/11/2

Compte rendu des décisions des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 27/11/2020
IOPC/NOV20/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 17/07/2020
IOPC/NOV20/4/2

STOPIA 2006 et TOPIA 2006

Secrétariat 21/10/2020
IOPC/NOV20/5/1

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 22/10/2020
IOPC/NOV20/5/2

Rapport sur les contributions

Secrétariat 03/11/2020
IOPC/NOV20/5/3

Rapport sur les placements

Secrétariat 01/09/2020
IOPC/NOV20/5/4

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Organe consultatif commun sur les placements 28/09/2020
IOPC/NOV20/5/5

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Organe de contrôle de gestion 04/09/2020
IOPC/NOV20/5/5/1

Gestion  des risques –Dernières informations sur l’examen des problèmes d’assurance

Organe de contrôle de gestion 08/09/2020
IOPC/NOV20/5/6

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2019

Secrétariat 31/07/2020
IOPC/NOV20/5/6/2

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2019 –Fonds complémentaire

Secrétariat 31/07/2020
IOPC/NOV20/6/1

Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun

Secrétariat 07/08/2020
IOPC/NOV20/6/1/1

Élection des Membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédure de vote

Secrétariat 13/10/2020
IOPC/NOV20/6/2

Nomination des membres de l’Organe consultatif commun sur les placements

Secrétariat 27/08/2020
IOPC/NOV20/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 09/09/2020
IOPC/NOV20/7/2

Services d’information

Secrétariat 25/08/2020
IOPC/NOV20/7/3

Nomination de l’Administrateur

Président De l'Assemblée du Fronds de 1992 02/10/2020
IOPC/NOV20/7/4

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 28/09/2020
IOPC/NOV20/7/5

Accord de siège – Projets d’accords de siège

Secrétariat 23/10/2020
IOPC/NOV20/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 30/07/2020
IOPC/NOV20/9/1

Budgets pour 2021 et calcul des contributions au fonds général

Secrétariat 16/10/2020
IOPC/NOV20/9/1/2

Budgets pour 2021 et calcul des contributions au fonds général – Fonds complémentaire

Secrétariat 16/10/2020
IOPC/NOV20/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 16/10/2020
IOPC/NOV20/9/2/2

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation – Fonds complémentaire

Secrétariat 16/10/2020
IOPC/NOV20/INF.1

List of participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 23/12/2020
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV20/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/11/2

Compte rendu des décisions des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/INF.1

List of participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/11/1

Compte rendu des décisions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL – Commentaires des délégations

Secrétariat 21/12/2020
IOPC/NOV20/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/1/2/1

Examen des pouvoirs – Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 23/12/2020
IOPC/NOV20/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 27/11/2020
IOPC/NOV20/3/12/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Bow Jubail

Secrétariat 30/11/2020
IOPC/NOV20/1/5

Liste des décisions à prendre à l’occasion des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 20/11/2020
IOPC/NOV20/1/4

Conseils et informations pratiques concernant les sessions à distance

Secrétariat 20/11/2020
IOPC/NOV20/1/3/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance  —Commentaires des États Membres

Secrétariat 04/11/2020
IOPC/NOV20/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Président De l'Assemblée du Fronds de 1992 03/11/2020
IOPC/NOV20/5/2

Rapport sur les contributions

Secrétariat 03/11/2020
IOPC/NOV20/7/3

Nomination de l’Administrateur

Président De l'Assemblée du Fronds de 1992 02/10/2020
IOPC/NOV20/3/11

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Agia Zoni II

Secrétariat 10/11/2020
IOPC/NOV20/8/3

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds

Inde 26/10/2020
IOPC/NOV20/8/2/1

Mise en œuvre de la Convention SNPD

France 22/10/2020
IOPC/NOV20/4/1

Élection des membres du Comité exécutif

Secrétariat 19/10/2020
IOPC/NOV20/1/3/2

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Vote

Secrétariat 13/10/2020
IOPC/NOV20/6/1/1

Élection des Membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédure de vote

Secrétariat 13/10/2020
IOPC/NOV20/5/1

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 22/10/2020
IOPC/NOV20/4/2

STOPIA 2006 et TOPIA 2006

Secrétariat 21/10/2020
IOPC/NOV20/1/3/1

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance – Facilitation de la tenue des sessions à distance

Secrétariat 09/10/2020
IOPC/NOV20/1/3

Suspension temporaire d’articles des Règlements intérieurs dans le cadre des sessions à distance

Secrétariat 09/10/2020
IOPC/NOV20/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de décembre 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 02/10/2020
IOPC/NOV20/7/5

Accord de siège – Projets d’accords de siège

Secrétariat 23/10/2020
IOPC/NOV20/9/2/2

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation – Fonds complémentaire

Secrétariat 16/10/2020
IOPC/NOV20/9/2/1

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992

Secrétariat 16/10/2020
IOPC/NOV20/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 16/10/2020
IOPC/NOV20/9/1/2

Budgets pour 2021 et calcul des contributions au fonds général – Fonds complémentaire

Secrétariat 16/10/2020
IOPC/NOV20/9/1/1

Budgets pour 2021 et calcul des contributions au fonds général – Fonds de 1992

Secrétariat 16/10/2020
IOPC/NOV20/9/1

Budgets pour 2021 et calcul des contributions au fonds général

Secrétariat 16/10/2020
IOPC/NOV20/3/12

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Bow Jubail

Secrétariat 28/09/2020
IOPC/NOV20/7/4

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 28/09/2020
IOPC/NOV20/5/4

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Organe consultatif commun sur les placements 28/09/2020
IOPC/NOV20/5/5/1

Gestion  des risques –Dernières informations sur l’examen des problèmes d’assurance

Organe de contrôle de gestion 08/09/2020
IOPC/NOV20/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 09/09/2020
IOPC/NOV20/8/2

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 21/08/2020
IOPC/NOV20/3/9

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Trident Star

Secrétariat 25/08/2020
IOPC/NOV20/5/5

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Organe de contrôle de gestion 04/09/2020
IOPC/NOV20/5/3

Rapport sur les placements

Secrétariat 01/09/2020
IOPC/NOV20/3/10

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Nathan E. Stewart

Secrétariat 21/08/2020
IOPC/NOV20/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Alfa I

Secrétariat 17/08/2020
IOPC/NOV20/3/8

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Nesa R3

Secrétariat 20/08/2020
IOPC/NOV20/5/6/2

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2019 –Fonds complémentaire

Secrétariat 31/07/2020
IOPC/NOV20/5/6/1

États financiers et rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2019 –Fonds de 1992

Secrétariat 31/07/2020
IOPC/NOV20/5/6

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2019

Secrétariat 31/07/2020
IOPC/NOV20/6/1

Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun

Secrétariat 07/08/2020
IOPC/NOV20/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Prestige

Secrétariat 21/08/2020
IOPC/NOV20/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 30/07/2020
IOPC/NOV20/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Hebei Spirit

Secrétariat 05/08/2020
IOPC/NOV20/7/2

Services d’information

Secrétariat 25/08/2020
IOPC/NOV20/6/2

Nomination des membres de l’Organe consultatif commun sur les placements

Secrétariat 27/08/2020
IOPC/NOV20/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Haekup Pacific

Secrétariat 05/08/2020
IOPC/NOV20/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître —Fonds de 1992: Redfferm

Secrétariat 24/07/2020
IOPC/NOV20/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Solar 1

Secrétariat 31/07/2020
IOPC/NOV20/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 17/07/2020

Réunions 11/03/2020 - 13/03/2020

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