À propos des circulaires
Des circulaires sont émises de temps à autre par le Secrétariat des FIPOL afin d’informer les États Membres des principaux éléments nouveaux ayant trait au travail accompli par l’Organisation. Elles peuvent contenir des informations relatives aux pratiques de gestion, à l’organisation des réunions ou faire part de la disponibilité de nouvelles ressources ou de ressources améliorées.
Résultats
Résultats 211 à 220 sur 233
Nomination of candidates for the position of Director of the International Oil Pollution Compensation Funds 08/2011
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.77
Catégorie: Administrative
Désignation de candidats au poste d’Administrateur des Fonds internationaux d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures 05/2016
Référence - Fonds de 1992: IOPC/2016/Circ.3
Catégorie: Administrative
Désignation de candidats au poste d’Administrateur des Fonds internationaux d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures 07/2016
Référence - Fonds de 1992: IOPC/2016/Circ.4
Catégorie: Administrative
Désignation des candidats à la fonction de Commissaire aux comptes des Fonds internationaux d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures 11/2013
Référence - Fonds de 1992: IOPC/2013/Circ.4
Référence - Fonds de 1971: IOPC/2013/Circ.4
Référence - Fonds complémentaire: IOPC/2013/Circ.4
Catégorie: Commissaire aux comptes
Application de la Convention de 1992 portant création du Fonds à la zone économique exclusive ou à une zone désignée en vertu de l'article 3a)ii) de la Convention de 1992 portant création du Fonds 06/2009
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.64
Catégorie: ZEE
Application de la Convention de 1992 portant création du Fonds à la zone économique exclusive ou à une zone désignée en vertu de l'article 3a)ii) de la Convention de 1992 portant création du Fonds 01/2004
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.40
Catégorie: ZEE
Application de la Convention de 1992 portant création du Fonds à la zone économique exclusive ou à une zone désignée en vertu de l'article 3a)ii) de la Convention de 1992 portant création du Fonds 04/2002
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.33
Catégorie: ZEE
Application de la Convention de 1992 portant création du Fonds à la zone économique exclusive ou à une zone désignée en vertu de l'article 3a)ii) de la Convention de 1992 portant création du Fonds 11/2001
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.30
Catégorie: ZEE
Application de la Convention de 1992 portant création du Fonds à la zone économique exclusive ou à une zone désignée en vertu de l'article 3a)ii) de la Convention de 1992 portant création du Fonds 12/2000
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.25
Catégorie: ZEE
Application de la Convention de 1992 portant création du Fonds à la zone économique exclusive ou à une zone désignée en vertu de l'article 3a)ii) de la Convention de 1992 portant création du Fonds 06/2005
Référence - Fonds de 1992: 92FUND/Circ.50
Catégorie: ZEE
Notre utilisation de cookies