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L’invitation à la prochaine réunion des organes directeurs des FIPOL et son ordre du jour sont disponibles ici. La réunion a été reportée et se tiendra à distance du 2 au 4 décembre 2020. Les documents relatifs à la réunion continuent d’être publiés sous la cote IOPC/NOV20 malgré ce changement de date.
N° de la décision: 003837
En octobre 2011, l’Assemblée du Fonds de 1992 a nommé à la Commission de recours M. Michael Wood (Royaume-Uni), Mme Odile Roussel (France) et M. Tetsuto Igarashi (Japon) pour un mandat courant jusqu’à la 18ème session de l’Assemblée. L’Assemblée a en outre nommé M. Adonis Pavlides (Chypre), Mme Anne-Marie Sciberras (Malte) et M. Francisco Noel R Fernandez III (Philippines) en tant que membres suppléants de la Commission de recours pour un mandat prenant fin à la 18ème session de l’Assemblée.
Catégorie: Questions administratives Subject: Commission de recours, nomination des membres
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