Réunions

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2025 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Examen des Organisations internationales non gouvernementales bénéficiant du statut d’observateur

Réunions des organes directeurs des FIPOL – Pratiques de travail

Révision des Règlements intérieurs

Révision des Règlements intérieurs

Compte rendu des décisions des sessions de novembre 2025 des organes directeurs des FIPOL – Retours reçus des délégations

Compte rendu des décisions des sessions de novembre 2025 des organes directeurs des FIPOL

Rapport de l’Administrateur

Élection des membres du Comité exécutif

STOPIA 2006 et TOPIA 2006 – Informations récentes concernant les navires adhérents

L’impact potentiel des sanctions sur le
régime international de responsabilité et d’indemnisation

Élaboration d’un document d’orientation – Procédure pour déterminer si un navire relève de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile ou de la Convention de 2001 sur les hydrocarbures de soute

Risques que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Rapport sur les contributions

Rapport sur l’applicabilité de la Résolution n^o 12 de l’Assemblée du Fonds de 1992 et de la Résolution n^o 3 de l’Assemblée du Fonds complémentaire

Mesures visant à encourager la soumission
des rapports sur les hydrocarbures – Mise en œuvre de la Résolution n° 13 de l’Assemblée du Fonds de 1992
et de la Résolution n° 5 de l’Assemblée du Fonds complémentaire

Rapport sur les placements

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

États financiers, rapport et opinions du cabinet d’audit pour l’exercice 2024

États financiers, rapport et opinion du cabinet d’audit pour l’exercice 2024 – Fonds de 1992

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures – Propositions de modifications à apporter à la Résolution n^o 12 de l’Assemblée du Fonds de 1992 et à la Résolution n^o 3 de l’Assemblée du Fonds complémentaire

Révision des Règlements intérieurs et des Règlements financiers

Révision des Règlements intérieurs et des Règlements financiers

Questions relatives au Secrétariat

Nomination de l’Administrateur

Services d’information

Appui fourni aux États Membres

Application du RGPD et intégration de l’IA – Évolution au sein du Secrétariat

Nomination des membres et membres de suppléance de la Commission de recours

État d’avancement de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

État d’avancement de la Convention SNPD de 2010

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds

Budgets pour 2026 et calcul des contributions au Fonds général

Budgets pour 2026 et calcul des contributions au Fonds général – Fonds de 1992

Calcul des contributions aux FGDI et aux fonds des demandes d’indemnisation

Calcul des contributions aux FGDI – Fonds de 1992

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de novembre 2025 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2025 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Examen des Organisations internationales non gouvernementales bénéficiant du statut d’observateur

Réunions des organes directeurs des FIPOL – Pratiques de travail

Révision des Règlements intérieurs

Révision des Règlements intérieurs

Compte rendu des décisions des sessions de novembre 2025 des organes directeurs des FIPOL – Retours reçus des délégations

Compte rendu des décisions des sessions de novembre 2025 des organes directeurs des FIPOL

Rapport de l’Administrateur

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

STOPIA 2006 et TOPIA 2006 – Informations récentes concernant les navires adhérents

L’impact potentiel des sanctions sur le
régime international de responsabilité et d’indemnisation

Élaboration d’un document d’orientation – Procédure pour déterminer si un navire relève de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile ou de la Convention de 2001 sur les hydrocarbures de soute

Risques que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Rapport sur les contributions

Rapport sur l’applicabilité de la Résolution n^o 12 de l’Assemblée du Fonds de 1992 et de la Résolution n^o 3 de l’Assemblée du Fonds complémentaire

Mesures visant à encourager la soumission
des rapports sur les hydrocarbures – Mise en œuvre de la Résolution n° 13 de l’Assemblée du Fonds de 1992
et de la Résolution n° 5 de l’Assemblée du Fonds complémentaire

Rapport sur les placements

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

États financiers, rapport et opinions du cabinet d’audit pour l’exercice 2024

États financiers et opinion du cabinet d’audit pour l’exercice 2024 – Fonds complémentaire

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures – Propositions de modifications à apporter à la Résolution n^o 12 de l’Assemblée du Fonds de 1992 et à la Résolution n^o 3 de l’Assemblée du Fonds complémentaire

Révision des Règlements intérieurs et des Règlements financiers

Révision des Règlements intérieurs et des Règlements financiers

Questions relatives au Secrétariat

Nomination de l’Administrateur

Services d’information

Appui fourni aux États Membres

Application du RGPD et intégration de l’IA – Évolution au sein du Secrétariat

État d’avancement de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds

Budgets pour 2026 et calcul des contributions au Fonds général

Budgets pour 2026 et calcul des contributions au Fonds général – Fonds complémentaire

Calcul des contributions aux FGDI et aux fonds des demandes d’indemnisation

Calcul des contributions aux Fonds des demandes d’indemnisation – Fonds complémentaire

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de novembre 2025 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2025 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Réunions des organes directeurs des FIPOL – Pratiques de travail

Révision des Règlements intérieurs

Révision des Règlements intérieurs

Compte rendu des décisions des sessions de novembre 2025 des organes directeurs des FIPOL – Retours reçus des délégations

Compte rendu des décisions des sessions de novembre 2025 des organes directeurs des FIPOL

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: MT Harcourt

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : sinistre survenu en Israël

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître  –  Fonds de 1992 : Princess Empress 

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Gulfstream

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître  –  Fonds de 1992 : Marine Honour

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître  –  Fonds de 1992 : Terranova 

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistres survenus en Fédération de Russie

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Prestige

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Solar 1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Redfferm

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Alfa I

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nesa R3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Nathan E. Stewart

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître  –  Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Bow Jubail

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de novembre 2025 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Format des réunions

Format des réunions

Application des Règlements intérieurs des organes directeurs et renforcement de la communication entre le Secrétariat et les États Membres

Application des Règlements intérieurs des organes directeurs

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international
de responsabilité et d’indemnisation

Rapport sur l’applicabilité de la Résolution n^o 12 du Fonds de 1992 et de la Résolution n^o 3 du Fonds complémentaire

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures — Application de la Résolution n^o 13 de l’Assemblée du Fonds de 1992
et de la Résolution n^o 5 de l’Assemblée du Fonds complémentaire

Contrat de sous-location signé avec l’OMI  –

Propositions de modification du contrat de sous-location

Services d’information

Statut de la Convention SNPD de 2010

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds – Proposer à l’OMI de convoquer une conférence chargée de réviser ou de modifier, selon le cas, la Convention de 1992 portant création du Fonds

List of participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Format des réunions

Application des Règlements intérieurs des organes directeurs et renforcement de la communication entre le Secrétariat et les États Membres

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Prestige

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Redfferm

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Gulfstream

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Marine Honour

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Terranova

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistres survenus en Fédération de Russie

List of participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Format des réunions

Format des réunions

Application des Règlements intérieurs des organes directeurs et renforcement de la communication entre le Secrétariat et les États Membres

Application des Règlements intérieurs des organes directeurs

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international
de responsabilité et d’indemnisation

Rapport sur l’applicabilité de la Résolution n^o 12 du Fonds de 1992 et de la Résolution n^o 3 du Fonds complémentaire

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures — Application de la Résolution n^o 13 de l’Assemblée du Fonds de 1992
et de la Résolution n^o 5 de l’Assemblée du Fonds complémentaire

Services d’information

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds – Proposer à l’OMI de convoquer une conférence chargée de réviser ou de modifier, selon le cas, la Convention de 1992 portant création du Fonds

List of participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL