Réunions

Réunions 05/11/2024 - 08/11/2024

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 19/07/2024
IOPC/NOV24/1/2

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 13/08/2024
IOPC/NOV24/1/2/1

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 15/11/2024
IOPC/NOV24/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 15/11/2024
IOPC/NOV24/1/3

Informations concernant le format des réunions

Secrétariat 18/10/2024
IOPC/NOV24/11/1

Compte rendu des décisions des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 25/11/2024
IOPC/NOV24/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 28/10/2024
IOPC/NOV24/4/1

Élection des membres du Comité exécutif

Secrétariat 18/10/2024
IOPC/NOV24/4/2

STOPIA 2006 et TOPIA 2006 – Informations récentes concernant les navires adhérents

Secrétariat 17/10/2024
IOPC/NOV24/4/3

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 15/10/2024
IOPC/NOV24/4/3/1

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs — Élaboration d’une procédure interne à suivre par le Secrétariat et de lignes directrices destinées aux États Membres

Secrétariat 15/10/2024
IOPC/NOV24/4/3/2

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 22/10/2024
IOPC/NOV24/4/3/Corr.1

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 21/10/2024
IOPC/NOV24/4/4

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 08/10/2024
IOPC/NOV24/4/5

Élaboration d’un document d’orientation — Procédures pour déterminer si un navire relève de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile ou de la Convention de 2001 sur les hydrocarbures de soute

Secrétariat 18/10/2024
IOPC/NOV24/5/1

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 16/10/2024
IOPC/NOV24/5/2

Rapport sur les contributions

Secrétariat 17/10/2024
IOPC/NOV24/5/3

Rapport sur l’applicabilité de la résolution No 12 du Fonds de 1992 et de la résolution No 3 du Fonds complémentaire

Secrétariat 17/10/2024
IOPC/NOV24/5/4

Rapport sur les placements

Secrétariat 16/09/2024
IOPC/NOV24/5/5

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Organe consultatif commun sur les placements 18/10/2024
IOPC/NOV24/5/6

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Organe de contrôle de gestion 11/09/2024
IOPC/NOV24/5/7

États financiers, rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2023

Secrétariat 14/08/2024
IOPC/NOV24/5/7/1

États financiers, rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2023 – Fonds de 1992

Secrétariat 14/08/2024
IOPC/NOV24/6/1

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures – Mise en œuvre de la résolution N° 13 du Fonds de 1992 et de la résolution N° 5 du Fonds complémentaire

 

Secrétariat 17/10/2024
IOPC/NOV24/6/2

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 07/09/2024
IOPC/NOV24/6/3

Reconduction du mandat de l’expert extérieur auprès de l’Organe de contrôle de gestion commun

Président de l'Assemblée du Fonds de 1992 07/09/2024
IOPC/NOV24/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 10/10/2024
IOPC/NOV24/7/2

Services d’information

Secrétariat 18/09/2024
IOPC/NOV24/7/3

Appui fourni aux États Membres

Secrétariat 21/10/2024
IOPC/NOV24/7/4

Règlement général sur la protection des données
de l’Union européenne

Secrétariat
IOPC/NOV24/7/5

Nomination des membres et membres suppléants de la Commission de recours

Secrétariat 21/10/2024
IOPC/NOV24/7/5/1

Nomination des membres et membres suppléants de la Commission de recours

Secrétariat 21/10/2024
IOPC/NOV24/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 17/09/2024
IOPC/NOV24/8/2

État de la Convention SNPD de 2010

Secrétariat 21/10/2024
IOPC/NOV24/8/2/1

Convention SNPD de 2010 — Budget pour le développement du Fonds SNPD pour 2025

Secrétariat 21/10/2024
IOPC/NOV24/8/2/2

Convention SNPD de 2010

Présenté par l’Allemagne, la Belgique, le Royaume des Pays-Bas et la Suède 21/10/2024
IOPC/NOV24/9/1

Budgets pour 2025 et calcul des contributions au Fonds général

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/1/1

Budget pour 2025 et calcul des contributions au fonds général – Fonds de 1992

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/2/1

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/3

Proposition de modification du fonds de roulement

Secrétariat 16/10/2024
IOPC/NOV24/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 25/11/2024
IOPC/NOV24/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 25/11/2024
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 19/07/2024
IOPC/NOV24/1/2

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 13/08/2024
IOPC/NOV24/1/2/1

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 15/11/2024
IOPC/NOV24/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 15/11/2024
IOPC/NOV24/11/1

Compte rendu des décisions des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 25/11/2024
IOPC/NOV24/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/3/10

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 30/09/2024
IOPC/NOV24/3/11

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : MT Harcourt

Secrétariat 20/09/2024
IOPC/NOV24/3/12

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 02/10/2024
IOPC/NOV24/3/13

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress

Secrétariat 14/10/2024
IOPC/NOV24/3/14

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Gulfstream

Secrétariat 16/10/2024
IOPC/NOV24/3/15

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Marine Honour

Secrétariat 13/09/2024
IOPC/NOV24/3/15/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Marine Honour

Secrétariat 15/10/2024
IOPC/NOV24/3/15/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Marine Honour

La République de Singapour 10/10/2024
IOPC/NOV24/3/16

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Terranova

Secrétariat 15/10/2024
IOPC/NOV24/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Prestige

Secrétariat 02/10/2024
IOPC/NOV24/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Solar 1

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Secrétariat 30/08/2024
IOPC/NOV24/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Secrétariat 29/08/2024
IOPC/NOV24/3/5/Corr.1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Secrétariat 08/10/2024
IOPC/NOV24/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Alfa I

Secrétariat 13/09/2024
IOPC/NOV24/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nesa R3

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/3/8

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nathan E. Stewart

Secrétariat 08/10/2024
IOPC/NOV24/3/9

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 25/11/2024
IOPC/NOV24/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 25/11/2024
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 19/07/2024
IOPC/NOV24/1/2

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 13/08/2024
IOPC/NOV24/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 15/11/2024
IOPC/NOV24/1/3

Informations concernant le format des réunions

Secrétariat 18/10/2024
IOPC/NOV24/11/1

Compte rendu des décisions des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 25/11/2024
IOPC/NOV24/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 28/10/2024
IOPC/NOV24/4/2

STOPIA 2006 et TOPIA 2006 – Informations récentes concernant les navires adhérents

Secrétariat 17/10/2024
IOPC/NOV24/4/3

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 15/10/2024
IOPC/NOV24/4/3/1

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs — Élaboration d’une procédure interne à suivre par le Secrétariat et de lignes directrices destinées aux États Membres

Secrétariat 15/10/2024
IOPC/NOV24/4/3/2

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 22/10/2024
IOPC/NOV24/4/3/Corr.1

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 21/10/2024
IOPC/NOV24/4/4

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 08/10/2024
IOPC/NOV24/4/5

Élaboration d’un document d’orientation — Procédures pour déterminer si un navire relève de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile ou de la Convention de 2001 sur les hydrocarbures de soute

Secrétariat 18/10/2024
IOPC/NOV24/5/1

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 16/10/2024
IOPC/NOV24/5/2

Rapport sur les contributions

Secrétariat 17/10/2024
IOPC/NOV24/5/3

Rapport sur l’applicabilité de la résolution No 12 du Fonds de 1992 et de la résolution No 3 du Fonds complémentaire

Secrétariat 17/10/2024
IOPC/NOV24/5/4

Rapport sur les placements

Secrétariat 16/09/2024
IOPC/NOV24/5/5

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Organe consultatif commun sur les placements 18/10/2024
IOPC/NOV24/5/6

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Organe de contrôle de gestion 11/09/2024
IOPC/NOV24/5/7

États financiers, rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2023

Secrétariat 14/08/2024
IOPC/NOV24/5/7/2

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2023 – Fonds complémentaire

Secrétariat 14/08/2024
IOPC/NOV24/6/1

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures – Mise en œuvre de la résolution N° 13 du Fonds de 1992 et de la résolution N° 5 du Fonds complémentaire

 

Secrétariat 17/10/2024
IOPC/NOV24/6/2

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 07/09/2024
IOPC/NOV24/6/3

Reconduction du mandat de l’expert extérieur auprès de l’Organe de contrôle de gestion commun

Président de l'Assemblée du Fonds de 1992 07/09/2024
IOPC/NOV24/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 10/10/2024
IOPC/NOV24/7/2

Services d’information

Secrétariat 18/09/2024
IOPC/NOV24/7/3

Appui fourni aux États Membres

Secrétariat 21/10/2024
IOPC/NOV24/7/4

Règlement général sur la protection des données
de l’Union européenne

Secrétariat
IOPC/NOV24/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 17/09/2024
IOPC/NOV24/9/1

Budgets pour 2025 et calcul des contributions au Fonds général

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/1/2

Budget pour 2025 et calcul des contributions au fonds général – Fonds complémentaire

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/2/2

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation – Fonds complémentaire

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 25/11/2024
IOPC/NOV24/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 25/11/2024
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV24/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 25/11/2024
IOPC/NOV24/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 25/11/2024
IOPC/NOV24/11/1

Compte rendu des décisions des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 25/11/2024
IOPC/NOV24/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 15/11/2024
IOPC/NOV24/1/2/1

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 15/11/2024
IOPC/NOV24/2/1

Rapport de l’Administrateur

Secrétariat 28/10/2024
IOPC/NOV24/4/3/2

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 22/10/2024
IOPC/NOV24/4/3/Corr.1

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 21/10/2024
IOPC/NOV24/8/2

État de la Convention SNPD de 2010

Secrétariat 21/10/2024
IOPC/NOV24/8/2/1

Convention SNPD de 2010 — Budget pour le développement du Fonds SNPD pour 2025

Secrétariat 21/10/2024
IOPC/NOV24/7/5/1

Nomination des membres et membres suppléants de la Commission de recours

Secrétariat 21/10/2024
IOPC/NOV24/3/14

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Gulfstream

Secrétariat 16/10/2024
IOPC/NOV24/3/15/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Marine Honour

Secrétariat 15/10/2024
IOPC/NOV24/3/13

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress

Secrétariat 14/10/2024
IOPC/NOV24/4/5

Élaboration d’un document d’orientation — Procédures pour déterminer si un navire relève de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile ou de la Convention de 2001 sur les hydrocarbures de soute

Secrétariat 18/10/2024
IOPC/NOV24/4/3

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 15/10/2024
IOPC/NOV24/4/3/1

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs — Élaboration d’une procédure interne à suivre par le Secrétariat et de lignes directrices destinées aux États Membres

Secrétariat 15/10/2024
IOPC/NOV24/8/2/2

Convention SNPD de 2010

Présenté par l’Allemagne, la Belgique, le Royaume des Pays-Bas et la Suède 21/10/2024
IOPC/NOV24/4/2

STOPIA 2006 et TOPIA 2006 – Informations récentes concernant les navires adhérents

Secrétariat 17/10/2024
IOPC/NOV24/9/3

Proposition de modification du fonds de roulement

Secrétariat 16/10/2024
IOPC/NOV24/3/16

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Terranova

Secrétariat 15/10/2024
IOPC/NOV24/1/3

Informations concernant le format des réunions

Secrétariat 18/10/2024
IOPC/NOV24/6/1

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures – Mise en œuvre de la résolution N° 13 du Fonds de 1992 et de la résolution N° 5 du Fonds complémentaire

 

Secrétariat 17/10/2024
IOPC/NOV24/5/1

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Secrétariat 16/10/2024
IOPC/NOV24/5/2

Rapport sur les contributions

Secrétariat 17/10/2024
IOPC/NOV24/5/3

Rapport sur l’applicabilité de la résolution No 12 du Fonds de 1992 et de la résolution No 3 du Fonds complémentaire

Secrétariat 17/10/2024
IOPC/NOV24/4/1

Élection des membres du Comité exécutif

Secrétariat 18/10/2024
IOPC/NOV24/3/5/Corr.1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Secrétariat 08/10/2024
IOPC/NOV24/3/15/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Marine Honour

La République de Singapour 10/10/2024
IOPC/NOV24/7/5

Nomination des membres et membres suppléants de la Commission de recours

Secrétariat 21/10/2024
IOPC/NOV24/5/5

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Organe consultatif commun sur les placements 18/10/2024
IOPC/NOV24/3/12

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 02/10/2024
IOPC/NOV24/7/4

Règlement général sur la protection des données
de l’Union européenne

Secrétariat
IOPC/NOV24/7/3

Appui fourni aux États Membres

Secrétariat 21/10/2024
IOPC/NOV24/4/4

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 08/10/2024
IOPC/NOV24/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 10/10/2024
IOPC/NOV24/9/2/2

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation – Fonds complémentaire

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/2/1

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/1/2

Budget pour 2025 et calcul des contributions au fonds général – Fonds complémentaire

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/1/1

Budget pour 2025 et calcul des contributions au fonds général – Fonds de 1992

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/1

Budgets pour 2025 et calcul des contributions au Fonds général

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/3/8

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nathan E. Stewart

Secrétariat 08/10/2024
IOPC/NOV24/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 17/09/2024
IOPC/NOV24/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Prestige

Secrétariat 02/10/2024
IOPC/NOV24/3/9

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/5/6

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Organe de contrôle de gestion 11/09/2024
IOPC/NOV24/3/10

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 30/09/2024
IOPC/NOV24/6/3

Reconduction du mandat de l’expert extérieur auprès de l’Organe de contrôle de gestion commun

Président de l'Assemblée du Fonds de 1992 07/09/2024
IOPC/NOV24/7/2

Services d’information

Secrétariat 18/09/2024
IOPC/NOV24/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nesa R3

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Solar 1

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/3/11

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : MT Harcourt

Secrétariat 20/09/2024
IOPC/NOV24/5/4

Rapport sur les placements

Secrétariat 16/09/2024
IOPC/NOV24/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Alfa I

Secrétariat 13/09/2024
IOPC/NOV24/3/15

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Marine Honour

Secrétariat 13/09/2024
IOPC/NOV24/6/2

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 07/09/2024
IOPC/NOV24/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Secrétariat 30/08/2024
IOPC/NOV24/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Secrétariat 29/08/2024
IOPC/NOV24/5/7/2

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2023 – Fonds complémentaire

Secrétariat 14/08/2024
IOPC/NOV24/5/7/1

États financiers, rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2023 – Fonds de 1992

Secrétariat 14/08/2024
IOPC/NOV24/5/7

États financiers, rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2023

Secrétariat 14/08/2024
IOPC/NOV24/1/2

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 13/08/2024
IOPC/NOV24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 19/07/2024

Réunions 29/04/2024 - 01/05/2024

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 21/02/2024
IOPC/APR24/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 14/03/2024
IOPC/APR24/1/2/1

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/4/1

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 08/04/2024
IOPC/APR24/4/WP.1

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 30/04/2024
IOPC/APR24/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/6/1

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 23/04/2024
IOPC/APR24/7/1

Guide des hydrocarbures persistants et des hydrocarbures donnant lieu à contribution

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/7/2

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 12/04/2024
IOPC/APR24/7/3

Modifications des Règlements intérieurs

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/9/1

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
IOPC/APR24/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 21/02/2024
IOPC/APR24/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 14/03/2024
IOPC/APR24/1/2/1

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 03/04/2024
IOPC/APR24/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 10/04/2024
IOPC/APR24/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 09/04/2024
IOPC/APR24/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 27/03/2024
IOPC/APR24/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Princess Empress

Secrétariat 16/04/2024
IOPC/APR24/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago (Gulfstream)

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/3/6/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago (Gulfstream)

République de Trinité-et-Tobago 23/04/2024
IOPC/APR24/9/1

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
IOPC/APR24/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 21/02/2024
IOPC/APR24/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 14/03/2024
IOPC/APR24/1/2/1

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 03/04/2024
IOPC/APR24/4/1

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 08/04/2024
IOPC/APR24/4/WP.1

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 30/04/2024
IOPC/APR24/6/1

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 23/04/2024
IOPC/APR24/7/1

Guide des hydrocarbures persistants et des hydrocarbures donnant lieu à contribution

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/7/2

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 12/04/2024
IOPC/APR24/7/3

Modifications des Règlements intérieurs

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/9/1

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
IOPC/APR24/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR24/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
IOPC/APR24/9/1

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
IOPC/APR24/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/4/WP.1

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 30/04/2024
IOPC/APR24/1/2/1

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/6/1

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 23/04/2024
IOPC/APR24/3/6/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago (Gulfstream)

République de Trinité-et-Tobago 23/04/2024
IOPC/APR24/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago (Gulfstream)

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 10/04/2024
IOPC/APR24/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Princess Empress

Secrétariat 16/04/2024
IOPC/APR24/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 03/04/2024
IOPC/APR24/7/3

Modifications des Règlements intérieurs

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/7/1

Guide des hydrocarbures persistants et des hydrocarbures donnant lieu à contribution

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 09/04/2024
IOPC/APR24/4/1

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 08/04/2024
IOPC/APR24/7/2

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 12/04/2024
IOPC/APR24/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 27/03/2024
IOPC/APR24/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 14/03/2024
IOPC/APR24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 21/02/2024

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