Réunions

Réunions 29/04/2025 - 01/05/2025

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR25/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 06/02/2025
IOPC/APR25/1/2

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 17/02/2025
IOPC/APR25/1/3

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/1/4

Format des réunions

Secrétariat 22/04/2025
IOPC/APR25/1/5

Application des Règlements intérieurs des organes directeurs et renforcement de la communication entre le Secrétariat et les États Membres

Panama 15/04/2025
IOPC/APR25/4/1

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international
de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/5/1

Rapport sur l’applicabilité de la Résolution no 12 du Fonds de 1992 et de la Résolution no 3 du Fonds complémentaire

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/6/1

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures — Application de la Résolution no 13 de l’Assemblée du Fonds de 1992
et de la Résolution no 5 de l’Assemblée du Fonds complémentaire

Secrétariat 15/04/2025
IOPC/APR25/7/1

Contrat de sous-location signé avec l’OMI  –

Propositions de modification du contrat de sous-location

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/7/2

Services d’information

Secrétariat 09/04/2025
IOPC/APR25/8/1

Statut de la Convention SNPD de 2010

Secrétariat 26/03/2025
IOPC/APR25/8/2

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds – Proposer à l’OMI de convoquer une conférence chargée de réviser ou de modifier, selon le cas, la Convention de 1992 portant création du Fonds

Inde 14/04/2025
IOPC/APR25/INF.2/WP.1

Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/04/2025
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR25/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 06/02/2025
IOPC/APR25/1/2

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 17/02/2025
IOPC/APR25/1/3

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/1/4

Format des réunions

Secrétariat 22/04/2025
IOPC/APR25/1/5

Application des Règlements intérieurs des organes directeurs et renforcement de la communication entre le Secrétariat et les États Membres

Panama 15/04/2025
IOPC/APR25/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 27/02/2025
IOPC/APR25/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Prestige

Secrétariat 15/04/2025
IOPC/APR25/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Redfferm

Secrétariat 10/04/2025
IOPC/APR25/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 09/04/2025
IOPC/APR25/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress

Secrétariat 09/04/2025
IOPC/APR25/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Gulfstream

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Marine Honour

Secrétariat 09/04/2025
IOPC/APR25/3/8

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Terranova

Secrétariat 18/03/2025
IOPC/APR25/3/9

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistres survenus en Fédération de Russie

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/INF.2/WP.1

Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/04/2025
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR25/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 06/02/2025
IOPC/APR25/1/2

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 17/02/2025
IOPC/APR25/1/3

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/1/4

Format des réunions

Secrétariat 22/04/2025
IOPC/APR25/1/5

Application des Règlements intérieurs des organes directeurs et renforcement de la communication entre le Secrétariat et les États Membres

Panama 15/04/2025
IOPC/APR25/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 27/02/2025
IOPC/APR25/4/1

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international
de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/5/1

Rapport sur l’applicabilité de la Résolution no 12 du Fonds de 1992 et de la Résolution no 3 du Fonds complémentaire

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/6/1

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures — Application de la Résolution no 13 de l’Assemblée du Fonds de 1992
et de la Résolution no 5 de l’Assemblée du Fonds complémentaire

Secrétariat 15/04/2025
IOPC/APR25/7/2

Services d’information

Secrétariat 09/04/2025
IOPC/APR25/8/2

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds – Proposer à l’OMI de convoquer une conférence chargée de réviser ou de modifier, selon le cas, la Convention de 1992 portant création du Fonds

Inde 14/04/2025
IOPC/APR25/INF.2/WP.1

Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/04/2025
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR25/INF.2/WP.1

Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/04/2025
IOPC/APR25/1/4

Format des réunions

Secrétariat 22/04/2025
IOPC/APR25/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Prestige

Secrétariat 15/04/2025
IOPC/APR25/1/5

Application des Règlements intérieurs des organes directeurs et renforcement de la communication entre le Secrétariat et les États Membres

Panama 15/04/2025
IOPC/APR25/8/2

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds – Proposer à l’OMI de convoquer une conférence chargée de réviser ou de modifier, selon le cas, la Convention de 1992 portant création du Fonds

Inde 14/04/2025
IOPC/APR25/7/1

Contrat de sous-location signé avec l’OMI  –

Propositions de modification du contrat de sous-location

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/4/1

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international
de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/6/1

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures — Application de la Résolution no 13 de l’Assemblée du Fonds de 1992
et de la Résolution no 5 de l’Assemblée du Fonds complémentaire

Secrétariat 15/04/2025
IOPC/APR25/5/1

Rapport sur l’applicabilité de la Résolution no 12 du Fonds de 1992 et de la Résolution no 3 du Fonds complémentaire

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/1/3

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/3/9

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistres survenus en Fédération de Russie

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Gulfstream

Secrétariat 11/04/2025
IOPC/APR25/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Marine Honour

Secrétariat 09/04/2025
IOPC/APR25/3/8

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Terranova

Secrétariat 18/03/2025
IOPC/APR25/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 09/04/2025
IOPC/APR25/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Redfferm

Secrétariat 10/04/2025
IOPC/APR25/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress

Secrétariat 09/04/2025
IOPC/APR25/7/2

Services d’information

Secrétariat 09/04/2025
IOPC/APR25/8/1

Statut de la Convention SNPD de 2010

Secrétariat 26/03/2025
IOPC/APR25/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 27/02/2025
IOPC/APR25/1/2

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 17/02/2025
IOPC/APR25/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 06/02/2025

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