Réunions

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la commission de vérification des pouvoirs

Informations concernant le format des réunions

Compte rendu des décisions des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Rapport de l’Administrateur

Élection des membres du Comité exécutif

STOPIA 2006 et TOPIA 2006 – Informations récentes concernant les navires adhérents

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs — Élaboration d’une procédure interne à suivre par le Secrétariat et de lignes directrices destinées aux États Membres

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Élaboration d’un document d’orientation — Procédures pour déterminer si un navire relève de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile ou de la Convention de 2001 sur les hydrocarbures de soute

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Rapport sur les contributions

Rapport sur l’applicabilité de la résolution N^o 12 du Fonds de 1992 et de la résolution N^o 3 du Fonds complémentaire

Rapport sur les placements

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

États financiers, rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2023

États financiers, rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2023 – Fonds de 1992

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures – Mise en œuvre de la résolution N° 13 du Fonds de 1992 et de la résolution N° 5 du Fonds complémentaire

Nomination du Commissaire aux comptes

Reconduction du mandat de l’expert extérieur auprès de l’Organe de contrôle de gestion commun

Questions relatives au Secrétariat

Services d’information

Appui fourni aux États Membres

Règlement général sur la protection des données
de l’Union européenne

Nomination des membres et membres suppléants de la Commission de recours

Nomination des membres et membres suppléants de la Commission de recours

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

État de la Convention SNPD de 2010

Convention SNPD de 2010 — Budget pour le développement du Fonds SNPD pour 2025

Convention SNPD de 2010

Budgets pour 2025 et calcul des contributions au Fonds général

Budget pour 2025 et calcul des contributions au fonds général – Fonds de 1992

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992

Proposition de modification du fonds de roulement

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la commission de vérification des pouvoirs

Compte rendu des décisions des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Bow Jubail

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : MT Harcourt

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Gulfstream

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Marine Honour

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Marine Honour

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Marine Honour

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Terranova

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Prestige

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Solar 1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Alfa I

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nesa R3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nathan E. Stewart

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la commission de vérification des pouvoirs

Informations concernant le format des réunions

Compte rendu des décisions des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Rapport de l’Administrateur

STOPIA 2006 et TOPIA 2006 – Informations récentes concernant les navires adhérents

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs — Élaboration d’une procédure interne à suivre par le Secrétariat et de lignes directrices destinées aux États Membres

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Élaboration d’un document d’orientation — Procédures pour déterminer si un navire relève de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile ou de la Convention de 2001 sur les hydrocarbures de soute

Soumission des rapports sur les hydrocarbures

Rapport sur les contributions

Rapport sur l’applicabilité de la résolution N^o 12 du Fonds de 1992 et de la résolution N^o 3 du Fonds complémentaire

Rapport sur les placements

Rapport de l’Organe consultatif commun sur les placements

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

États financiers, rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2023

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2023 – Fonds complémentaire

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures – Mise en œuvre de la résolution N° 13 du Fonds de 1992 et de la résolution N° 5 du Fonds complémentaire

Nomination du Commissaire aux comptes

Reconduction du mandat de l’expert extérieur auprès de l’Organe de contrôle de gestion commun

Questions relatives au Secrétariat

Services d’information

Appui fourni aux États Membres

Règlement général sur la protection des données
de l’Union européenne

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Budgets pour 2025 et calcul des contributions au Fonds général

Budget pour 2025 et calcul des contributions au fonds général – Fonds complémentaire

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation – Fonds complémentaire

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Convention SNPD de 2010

Nomination du Commissaire aux comptes

Guide des hydrocarbures persistants et des hydrocarbures donnant lieu à contribution

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Modifications des Règlements intérieurs

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Princess Empress

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago (Gulfstream)

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago (Gulfstream)

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Nomination du Commissaire aux comptes

Guide des hydrocarbures persistants et des hydrocarbures donnant lieu à contribution

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Modifications des Règlements intérieurs

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL