Réunions

Réunions 07/11/2023 - 10/11/2023

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV23/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 25/07/2023
IOPC/NOV23/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 04/08/2023
IOPC/NOV23/5/7

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2022

Secrétariat 13/09/2023
IOPC/NOV23/5/7/1

États financiers et rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2022 – Fonds de 1992

Secrétariat 13/09/2023
IOPC/NOV23/6/2

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures – Projets de résolutions autorisant l’Administrateur à émettre des factures sur la base d’estimations

Secrétariat 18/09/2023
IOPC/NOV23/6/4

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 23/08/2023
IOPC/NOV23/7/4

Règlement général sur la protection des données

Secrétariat 22/08/2023
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV23/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 25/07/2023
IOPC/NOV23/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 04/08/2023
IOPC/NOV23/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 04/08/2023
IOPC/NOV23/3/11

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : MT Harcourt

Secrétariat 23/08/2023
IOPC/NOV23/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Solar 1

Secrétariat 22/08/2023
IOPC/NOV23/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Secrétariat 21/08/2023
IOPC/NOV23/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Secrétariat 21/08/2023
IOPC/NOV23/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nesa R3

Secrétariat 24/08/2023
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV23/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 25/07/2023
IOPC/NOV23/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 04/08/2023
IOPC/NOV23/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 04/08/2023
IOPC/NOV23/5/7

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2022

Secrétariat 13/09/2023
IOPC/NOV23/5/7/2

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2022 – Fonds complémentaire

Secrétariat 13/09/2023
IOPC/NOV23/6/2

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures – Projets de résolutions autorisant l’Administrateur à émettre des factures sur la base d’estimations

Secrétariat 18/09/2023
IOPC/NOV23/6/4

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 23/08/2023
IOPC/NOV23/7/4

Règlement général sur la protection des données

Secrétariat 22/08/2023
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV23/5/7/2

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2022 – Fonds complémentaire

Secrétariat 13/09/2023
IOPC/NOV23/5/7/1

États financiers et rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2022 – Fonds de 1992

Secrétariat 13/09/2023
IOPC/NOV23/5/7

États financiers et rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2022

Secrétariat 13/09/2023
IOPC/NOV23/6/2

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures – Projets de résolutions autorisant l’Administrateur à émettre des factures sur la base d’estimations

Secrétariat 18/09/2023
IOPC/NOV23/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nesa R3

Secrétariat 24/08/2023
IOPC/NOV23/3/11

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : MT Harcourt

Secrétariat 23/08/2023
IOPC/NOV23/6/4

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 23/08/2023
IOPC/NOV23/7/4

Règlement général sur la protection des données

Secrétariat 22/08/2023
IOPC/NOV23/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Solar 1

Secrétariat 22/08/2023
IOPC/NOV23/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Secrétariat 21/08/2023
IOPC/NOV23/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Secrétariat 21/08/2023
IOPC/NOV23/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 04/08/2023
IOPC/NOV23/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 04/08/2023
IOPC/NOV23/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 25/07/2023

Réunions 23/05/2023 - 25/05/2023

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAY23/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 06/03/2023
IOPC/MAY23/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 22/03/2023
IOPC/MAY23/1/2/1

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Secrétariat 16/05/2023
IOPC/MAY23/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 25/05/2023
IOPC/MAY23/1/3

Informations concernant le format des réunions

Secrétariat 16/05/2023
IOPC/MAY23/4/1

Enseignements tirés du sinistre du Trident Star

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/4/2

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 25/04/2023
IOPC/MAY23/5/1/2

Convention SNPD de 2010 – Résultats des questionnaires et atelier consacré à la Convention SNPD

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/6/1

Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédures

Secrétariat 20/04/2023
IOPC/MAY23/7/1

Contrat de sous-location des locaux des FIPOL – Augmentation exceptionnelle des frais de service pour 2023

Secrétariat 09/05/2023
IOPC/MAY23/7/2

Appui fourni aux États Membres

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/8/1

Divers – Virement à l’intérieur du budget de 2022 – Fonds de 1992

Secrétariat 27/04/2023
IOPC/MAY23/8/2

Divers — Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992

Secrétariat 12/05/2023
IOPC/MAY23/8/3

Application de la Résolution No 12 du Fonds de 1992 à l’égard du sinistre du Bow Jubail

Secrétariat 23/05/2023
IOPC/MAY23/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/06/2023
IOPC/MAY23/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 09/06/2023
IOPC/MAY23/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/06/2023
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAY23/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 06/03/2023
IOPC/MAY23/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 22/03/2023
IOPC/MAY23/1/2/1

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Secrétariat 16/05/2023
IOPC/MAY23/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 25/05/2023
IOPC/MAY23/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 22/03/2023
IOPC/MAY23/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Prestige

Secrétariat 29/03/2023
IOPC/MAY23/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Secrétariat 23/03/2023
IOPC/MAY23/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Nesa R3

Secrétariat 27/04/2023
IOPC/MAY23/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Agia Zoni II

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/3/6/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 12/05/2023
IOPC/MAY23/3/6/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 22/05/2023
IOPC/MAY23/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 04/05/2023
IOPC/MAY23/3/8

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress

Secrétariat 17/04/2023
IOPC/MAY23/3/8/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/06/2023
IOPC/MAY23/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 09/06/2023
IOPC/MAY23/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/06/2023
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAY23/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 06/03/2023
IOPC/MAY23/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 22/03/2023
IOPC/MAY23/1/2/1

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Secrétariat 16/05/2023
IOPC/MAY23/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 25/05/2023
IOPC/MAY23/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 22/03/2023
IOPC/MAY23/4/2

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/6/1

Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédures

Secrétariat 20/04/2023
IOPC/MAY23/7/2

Appui fourni aux États Membres

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/06/2023
IOPC/MAY23/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 09/06/2023
IOPC/MAY23/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/06/2023
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAY23/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/06/2023
IOPC/MAY23/INF.1

List of Participants (disponible en anglais seulement)

Secrétariat 09/06/2023
IOPC/MAY23/9/1

Compte rendu des décisions des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/06/2023
IOPC/MAY23/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 

Secrétariat 25/05/2023
IOPC/MAY23/8/3

Application de la Résolution No 12 du Fonds de 1992 à l’égard du sinistre du Bow Jubail

Secrétariat 23/05/2023
IOPC/MAY23/3/6/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 22/05/2023
IOPC/MAY23/3/8/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/1/3

Informations concernant le format des réunions

Secrétariat 16/05/2023
IOPC/MAY23/1/2/1

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Secrétariat 16/05/2023
IOPC/MAY23/5/1/2

Convention SNPD de 2010 – Résultats des questionnaires et atelier consacré à la Convention SNPD

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/4/1

Enseignements tirés du sinistre du Trident Star

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/3/6/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 12/05/2023
IOPC/MAY23/8/2

Divers — Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992

Secrétariat 12/05/2023
IOPC/MAY23/7/1

Contrat de sous-location des locaux des FIPOL – Augmentation exceptionnelle des frais de service pour 2023

Secrétariat 09/05/2023
IOPC/MAY23/7/2

Appui fourni aux États Membres

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/8/1

Divers – Virement à l’intérieur du budget de 2022 – Fonds de 1992

Secrétariat 27/04/2023
IOPC/MAY23/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Nesa R3

Secrétariat 27/04/2023
IOPC/MAY23/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 04/05/2023
IOPC/MAY23/4/2

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 25/04/2023
IOPC/MAY23/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/6/1

Élection des membres de l’Organe de contrôle de gestion commun – Procédures

Secrétariat 20/04/2023
IOPC/MAY23/3/8

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress

Secrétariat 17/04/2023
IOPC/MAY23/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Agia Zoni II

Secrétariat 17/05/2023
IOPC/MAY23/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Prestige

Secrétariat 29/03/2023
IOPC/MAY23/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 22/03/2023
IOPC/MAY23/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 22/03/2023
IOPC/MAY23/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Secrétariat 23/03/2023
IOPC/MAY23/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mai 2023 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 06/03/2023

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