Réunions

Réunions 11/03/2020 - 13/03/2020

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR20/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 09/01/2020
IOPC/MAR20/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 20/01/2020
IOPC/MAR20/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 25/02/2020
IOPC/MAR20/5/2

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds

Inde 30/01/2020
IOPC/MAR20/6/1

Élection des membres de l’Organe de gestion commun – Procédures

Secrétariat 25/02/2020
IOPC/MAR20/7/2

Nomination de l’Administrateur

Président de l’Assemblée du Fonds de 1992 06/02/2020
IOPC/MAR20/7/4

Le Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 25/02/2020
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR20/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 09/01/2020
IOPC/MAR20/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 20/01/2020
IOPC/MAR20/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 24/01/2020
IOPC/MAR20/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Prestige

Secrétariat 19/02/2020
IOPC/MAR20/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Hebei Spirit

Secrétariat 13/02/2020
IOPC/MAR20/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Alfa I

Secrétariat 24/02/2020
IOPC/MAR20/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Nesa R3

Secrétariat 19/02/2020
IOPC/MAR20/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Trident Star

Secrétariat 18/02/2020
IOPC/MAR20/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Nathan E. Stewart

Secrétariat 24/02/2020
IOPC/MAR20/3/9

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Bow Jubail

Secrétariat 21/02/2020
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/MAR20/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 09/01/2020
IOPC/MAR20/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 20/01/2020
IOPC/MAR20/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 24/01/2020
IOPC/MAR20/6/1

Élection des membres de l’Organe de gestion commun – Procédures

Secrétariat 25/02/2020
IOPC/MAR20/7/2

Nomination de l’Administrateur

Président de l’Assemblée du Fonds de 1992 06/02/2020
IOPC/MAR20/7/4

Le Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 25/02/2020
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Date de Publication
IOPC/MAR20/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Alfa I

Secrétariat 24/02/2020
IOPC/MAR20/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 25/02/2020
IOPC/MAR20/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Nathan E. Stewart

Secrétariat 24/02/2020
IOPC/MAR20/3/9

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Bow Jubail

Secrétariat 21/02/2020
IOPC/MAR20/7/4

Le Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 25/02/2020
IOPC/MAR20/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Nesa R3

Secrétariat 19/02/2020
IOPC/MAR20/6/1

Élection des membres de l’Organe de gestion commun – Procédures

Secrétariat 25/02/2020
IOPC/MAR20/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Trident Star

Secrétariat 18/02/2020
IOPC/MAR20/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Prestige

Secrétariat 19/02/2020
IOPC/MAR20/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Hebei Spirit

Secrétariat 13/02/2020
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Nomination de l’Administrateur

Président de l’Assemblée du Fonds de 1992 06/02/2020
IOPC/MAR20/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 24/01/2020
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Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds

Inde 30/01/2020
IOPC/MAR20/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 20/01/2020
IOPC/MAR20/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de mars 2020 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 09/01/2020

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