Réunions

Réunions 05/11/2024 - 08/11/2024

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 19/07/2024
IOPC/NOV24/1/2

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 13/08/2024
IOPC/NOV24/4/4

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 08/10/2024
IOPC/NOV24/5/4

Rapport sur les placements

Secrétariat 16/09/2024
IOPC/NOV24/5/6

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Organe de contrôle de gestion 11/09/2024
IOPC/NOV24/5/7

États financiers, rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2023

Secrétariat 14/08/2024
IOPC/NOV24/5/7/1

États financiers, rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2023 – Fonds de 1992

Secrétariat 14/08/2024
IOPC/NOV24/6/2

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 07/09/2024
IOPC/NOV24/6/3

Reconduction du mandat de l’expert extérieur auprès de l’Organe de contrôle de gestion commun

Président de l'Assemblée du Fonds de 1992 07/09/2024
IOPC/NOV24/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 10/10/2024
IOPC/NOV24/7/2

Services d’information

Secrétariat 18/09/2024
IOPC/NOV24/7/4

Règlement général sur la protection des données
de l’Union européenne

Secrétariat
IOPC/NOV24/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 17/09/2024
IOPC/NOV24/9/1

Budgets pour 2025 et calcul des contributions au Fonds général

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/1/1

Budget pour 2025 et calcul des contributions au fonds général – Fonds de 1992

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/2/1

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992

Secrétariat 26/09/2024
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 19/07/2024
IOPC/NOV24/1/2

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 13/08/2024
IOPC/NOV24/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/3/10

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 30/09/2024
IOPC/NOV24/3/11

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : MT Harcourt

Secrétariat 20/09/2024
IOPC/NOV24/3/12

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 02/10/2024
IOPC/NOV24/3/15

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Marine Honour

Secrétariat 13/09/2024
IOPC/NOV24/3/15/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Marine Honour

La République de Singapour 10/10/2024
IOPC/NOV24/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Prestige

Secrétariat 02/10/2024
IOPC/NOV24/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Solar 1

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Secrétariat 30/08/2024
IOPC/NOV24/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Secrétariat 29/08/2024
IOPC/NOV24/3/5/Corr.1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Secrétariat 08/10/2024
IOPC/NOV24/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Alfa I

Secrétariat 13/09/2024
IOPC/NOV24/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nesa R3

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/3/9

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 24/09/2024
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 19/07/2024
IOPC/NOV24/1/2

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 13/08/2024
IOPC/NOV24/4/4

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 08/10/2024
IOPC/NOV24/5/4

Rapport sur les placements

Secrétariat 16/09/2024
IOPC/NOV24/5/6

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Organe de contrôle de gestion 11/09/2024
IOPC/NOV24/5/7

États financiers, rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2023

Secrétariat 14/08/2024
IOPC/NOV24/5/7/2

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2023 – Fonds complémentaire

Secrétariat 14/08/2024
IOPC/NOV24/6/2

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 07/09/2024
IOPC/NOV24/6/3

Reconduction du mandat de l’expert extérieur auprès de l’Organe de contrôle de gestion commun

Président de l'Assemblée du Fonds de 1992 07/09/2024
IOPC/NOV24/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 10/10/2024
IOPC/NOV24/7/2

Services d’information

Secrétariat 18/09/2024
IOPC/NOV24/7/4

Règlement général sur la protection des données
de l’Union européenne

Secrétariat
IOPC/NOV24/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 17/09/2024
IOPC/NOV24/9/1

Budgets pour 2025 et calcul des contributions au Fonds général

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/1/2

Budget pour 2025 et calcul des contributions au fonds général – Fonds complémentaire

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/2/2

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation – Fonds complémentaire

Secrétariat 26/09/2024
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/NOV24/3/5/Corr.1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Secrétariat 08/10/2024
IOPC/NOV24/3/15/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Marine Honour

La République de Singapour 10/10/2024
IOPC/NOV24/3/12

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 02/10/2024
IOPC/NOV24/7/4

Règlement général sur la protection des données
de l’Union européenne

Secrétariat
IOPC/NOV24/4/4

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 08/10/2024
IOPC/NOV24/7/1

Questions relatives au Secrétariat

Secrétariat 10/10/2024
IOPC/NOV24/9/2/2

Calcul des contributions aux fonds des demandes d’indemnisation – Fonds complémentaire

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/2/1

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation – Fonds de 1992

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/2

Calcul des contributions aux fonds des grosses demandes d’indemnisation et aux fonds des demandes d’indemnisation

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/1/2

Budget pour 2025 et calcul des contributions au fonds général – Fonds complémentaire

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/1/1

Budget pour 2025 et calcul des contributions au fonds général – Fonds de 1992

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/9/1

Budgets pour 2025 et calcul des contributions au Fonds général

Secrétariat 26/09/2024
IOPC/NOV24/8/1

État de la Convention de 1992 portant création du Fonds et du Protocole portant création du Fonds complémentaire

Secrétariat 17/09/2024
IOPC/NOV24/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Prestige

Secrétariat 02/10/2024
IOPC/NOV24/3/9

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/5/6

Rapport de l’Organe de contrôle de gestion commun

Organe de contrôle de gestion 11/09/2024
IOPC/NOV24/3/10

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 30/09/2024
IOPC/NOV24/6/3

Reconduction du mandat de l’expert extérieur auprès de l’Organe de contrôle de gestion commun

Président de l'Assemblée du Fonds de 1992 07/09/2024
IOPC/NOV24/7/2

Services d’information

Secrétariat 18/09/2024
IOPC/NOV24/3/7

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Nesa R3

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Solar 1

Secrétariat 24/09/2024
IOPC/NOV24/3/11

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : MT Harcourt

Secrétariat 20/09/2024
IOPC/NOV24/5/4

Rapport sur les placements

Secrétariat 16/09/2024
IOPC/NOV24/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Alfa I

Secrétariat 13/09/2024
IOPC/NOV24/3/15

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Marine Honour

Secrétariat 13/09/2024
IOPC/NOV24/6/2

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 07/09/2024
IOPC/NOV24/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Redfferm

Secrétariat 30/08/2024
IOPC/NOV24/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Haekup Pacific

Secrétariat 29/08/2024
IOPC/NOV24/5/7/2

États financiers et opinion du Commissaire aux comptes pour 2023 – Fonds complémentaire

Secrétariat 14/08/2024
IOPC/NOV24/5/7/1

États financiers, rapport et opinion du Commissaire aux comptes pour 2023 – Fonds de 1992

Secrétariat 14/08/2024
IOPC/NOV24/5/7

États financiers, rapport et opinions du Commissaire aux comptes pour 2023

Secrétariat 14/08/2024
IOPC/NOV24/1/2

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 13/08/2024
IOPC/NOV24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions de novembre 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 19/07/2024

Réunions 29/04/2024 - 01/05/2024

Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 21/02/2024
IOPC/APR24/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 14/03/2024
IOPC/APR24/1/2/1

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/4/1

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 08/04/2024
IOPC/APR24/4/WP.1

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 30/04/2024
IOPC/APR24/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/6/1

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 23/04/2024
IOPC/APR24/7/1

Guide des hydrocarbures persistants et des hydrocarbures donnant lieu à contribution

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/7/2

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 12/04/2024
IOPC/APR24/7/3

Modifications des Règlements intérieurs

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/9/1

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
IOPC/APR24/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 21/02/2024
IOPC/APR24/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 14/03/2024
IOPC/APR24/1/2/1

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 03/04/2024
IOPC/APR24/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 10/04/2024
IOPC/APR24/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 09/04/2024
IOPC/APR24/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 27/03/2024
IOPC/APR24/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Princess Empress

Secrétariat 16/04/2024
IOPC/APR24/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago (Gulfstream)

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/3/6/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago (Gulfstream)

République de Trinité-et-Tobago 23/04/2024
IOPC/APR24/9/1

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
IOPC/APR24/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 21/02/2024
IOPC/APR24/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 14/03/2024
IOPC/APR24/1/2/1

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 03/04/2024
IOPC/APR24/4/1

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 08/04/2024
IOPC/APR24/4/WP.1

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 30/04/2024
IOPC/APR24/6/1

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 23/04/2024
IOPC/APR24/7/1

Guide des hydrocarbures persistants et des hydrocarbures donnant lieu à contribution

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/7/2

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 12/04/2024
IOPC/APR24/7/3

Modifications des Règlements intérieurs

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/9/1

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
IOPC/APR24/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
Document
Auteur
Date de Publication
IOPC/APR24/INF.2

Liste des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
IOPC/APR24/9/1

Compte rendu des décisions des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 16/05/2024
IOPC/APR24/1/2/2

Examen des pouvoirs – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/4/WP.1

Risque que présentent les navires non assurés et peu sûrs

Secrétariat 30/04/2024
IOPC/APR24/1/2/1

Examen des pouvoirs — Rapport intermédiaire de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission de vérification des pouvoirs 03/05/2024
IOPC/APR24/6/1

Nomination du Commissaire aux comptes

Organe de contrôle de gestion 23/04/2024
IOPC/APR24/3/6/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago (Gulfstream)

République de Trinité-et-Tobago 23/04/2024
IOPC/APR24/3/6

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992: Sinistre survenu à Trinité-et-Tobago (Gulfstream)

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/5/1

Convention SNPD de 2010

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/3/2

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Secrétariat 10/04/2024
IOPC/APR24/3/5

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Princess Empress

Secrétariat 16/04/2024
IOPC/APR24/3/1

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Secrétariat 03/04/2024
IOPC/APR24/7/3

Modifications des Règlements intérieurs

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/7/1

Guide des hydrocarbures persistants et des hydrocarbures donnant lieu à contribution

Secrétariat 23/04/2024
IOPC/APR24/3/3

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Bow Jubail

Secrétariat 09/04/2024
IOPC/APR24/4/1

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation

Secrétariat 08/04/2024
IOPC/APR24/7/2

Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne

Secrétariat 12/04/2024
IOPC/APR24/3/4

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Israël

Secrétariat 27/03/2024
IOPC/APR24/1/2

Examen des pouvoirs – Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Secrétariat 14/03/2024
IOPC/APR24/1/1

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL

Secrétariat 21/02/2024

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