Réunions

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Format des réunions

Application des Règlements intérieurs des organes directeurs et renforcement de la communication entre le Secrétariat et les États Membres

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international
de responsabilité et d’indemnisation

Rapport sur l’applicabilité de la Résolution n^o 12 du Fonds de 1992 et de la Résolution n^o 3 du Fonds complémentaire

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures — Application de la Résolution n^o 13 de l’Assemblée du Fonds de 1992
et de la Résolution n^o 5 de l’Assemblée du Fonds complémentaire

Contrat de sous-location signé avec l’OMI  –

Propositions de modification du contrat de sous-location

Services d’information

Statut de la Convention SNPD de 2010

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds – Proposer à l’OMI de convoquer une conférence chargée de réviser ou de modifier, selon le cas, la Convention de 1992 portant création du Fonds

Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Format des réunions

Application des Règlements intérieurs des organes directeurs et renforcement de la communication entre le Secrétariat et les États Membres

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Prestige

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Redfferm

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Agia Zoni II

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Princess Empress

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Gulfstream

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Marine Honour

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître — Fonds de 1992 : Terranova

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992 : Sinistres survenus en Fédération de Russie

Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Ordre du jour provisoire des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL

Examen des pouvoirs — Création d’une Commission de vérification des pouvoirs

Pouvoirs pour les réunions des organes directeurs

Format des réunions

Application des Règlements intérieurs des organes directeurs et renforcement de la communication entre le Secrétariat et les États Membres

Sinistres dont les FIPOL ont à connaître

L’impact potentiel des sanctions sur le régime international
de responsabilité et d’indemnisation

Rapport sur l’applicabilité de la Résolution n^o 12 du Fonds de 1992 et de la Résolution n^o 3 du Fonds complémentaire

Mesures visant à encourager la soumission des rapports sur les hydrocarbures — Application de la Résolution n^o 13 de l’Assemblée du Fonds de 1992
et de la Résolution n^o 5 de l’Assemblée du Fonds complémentaire

Services d’information

Révision de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds – Proposer à l’OMI de convoquer une conférence chargée de réviser ou de modifier, selon le cas, la Convention de 1992 portant création du Fonds

Liste provisoire des documents parus à l’occasion des sessions d’avril 2025 des organes directeurs des FIPOL